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[+1]    #3801 23/11/2023 19h33

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Jmic a écrit :

Les avantages que je vois à la personne morale :

- pas de déclaration de comptes étrangers (je n’en ai plus, ni en perso ni en société)

Pas certain. A mon sens c’est obligatoire. Cf. (Bofip) :

Bofip a écrit :

A. Personnes tenues d’effectuer la déclaration

- les personnes physiques exerçant une activité donnant lieu à déclaration spécifique de résultats, c’est-à-dire exerçant une activité industrielle, commerciale, artisanale, non commerciale ou agricole.

Il en est également ainsi lorsque le déclarant agit en tant qu’entrepreneur individuel, quel que soit son secteur d’activité, ou en tant que représentant légal (gérant, mandataire, administrateur, liquidateur, etc.) d’une association ou d’une société n’ayant pas la forme commerciale.

Mais je peux interpréter ça de travers hein (je ne suis pas avocat).

Dernière modification par carignan99 (23/11/2023 19h35)

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#3802 23/11/2023 19h49

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Le BOFIP parle de sociétés n’ayant pas la forme commerciale, puis en donne la liste.

Pour les sociétés commerciales ( SAS, SARL … ), il n’y a pas de déclaration.

Sont astreintes au dépôt de la déclaration toutes les sociétés, quel que soit leur régime fiscal, autres que les sociétés anonymes (SA), les sociétés à responsabilité limitée (SARL), les entreprises uni-personnelles à responsabilité limitée (EURL), les sociétés en commandite par actions (SCA), les sociétés en nom collectif (SNC) et les sociétés en commandite simple (SCS).

Il en est ainsi notamment :

- des sociétés de fait et des indivisions ;

- des sociétés en participation ;

- des sociétés civiles quel que soit leur objet :

    - sociétés civiles professionnelles (SCP),

    - sociétés civiles de moyens (SCM),

    - sociétés civiles immobilières de gestion ou de construction-vente,

    - sociétés civiles de placement immobilier (SCPI),

    - sociétés civiles à objet agricole, groupements agricoles d’exploitation en commun (GAEC), groupements fonciers agricoles (GFA), groupements forestiers, exploitations agricoles à responsabilité limitée (EARL), etc. ;

- des groupements d’intérêt économique (GIE) dès lors que leur objet n’est pas commercial ainsi que, dans les mêmes conditions, les groupements européens d’intérêt économique (GEIE) ;

- des établissements de sociétés étrangères n’ayant pas la forme commerciale.

La déclaration est effectuée dans les cas énumérés ci-dessus par le représentant de la société ou un mandataire spécialement désigné à cet effet.


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[+1]    #3803 23/11/2023 20h02

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Concernant les sociétés non commerciales, vous aurez noté le "notamment" qui précède la liste. En bon français : "entre autres"…donc cette liste n’est pas nécessairement exhaustive.

La seule chose qui est claire est la liste des sociétés non soumise à déclaration :

Bofip a écrit :

Sont astreintes au dépôt de la déclaration toutes les sociétés, quel que soit leur régime fiscal, autres que les sociétés anonymes (SA), les sociétés à responsabilité limitée (SARL), les entreprises uni-personnelles à responsabilité limitée (EURL), les sociétés en commandite par actions (SCA), les sociétés en nom collectif (SNC) et les sociétés en commandite simple (SCS).

En l’état, il est donc inexact d’énoncer que le gérant d’une personne morale n’est pas soumis à déclaration. Ça dépend manifestement du type de personne morale.

Quid d’un société civile (SC) ?

Dernière modification par carignan99 (23/11/2023 20h03)

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#3804 23/11/2023 20h41

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Très bonne question, donc une SC ou une SCI doit donc faire cette déclaration ?

@Jmic : parlez-en à votre expert comptable pour en avoir le cœur net.

Dernière modification par Oblible (23/11/2023 20h42)


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#3805 28/11/2023 10h22

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Bonjour à tous, j’ai lu avec attention ce fil consacré à Interactive Brokers et si ma question est simple, la réponse l’est peut-être moins.

Pour investir en CTO de petites sommes (350/700€) sur des actions étrangères comme Berskshire B (donc sur NYSE), c’est bien IB qui offre les frais les plus compétitifs mais en 2023, l’absence d’IFU est-elle gérable pour un néophyte comme moi ?

Existe-t-il des tutos pour remplir sa déclaration d’impôts ?

Enfin, question subsidiaire : les courtiers proposant des fractions d’actions sont-ils, tous frais pris en compte, intéressants ?

Je suis chez Fortuneo et BD, mais chez ces derniers les frais de 20€ minimum + 30€ font qu’à moins d’investir 10.000€ d’un coup les frais sont très élevés.

Merci à tous pour vos avis, la question intéresse sans doute pas mal de monde


Chevronné dans le fait de débuter

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[+1]    #3806 28/11/2023 10h52

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En theorie, il existe ce guide qui me semble assez bien fait:

https://www.zonebourse.com/pdf/GuideFiscal_IB.pdf

En pratique, je ne peux pas vous dire si c’est si facile que ça, n’ayant ouvert mon compte chez IB qu’en 2023.

Dernière modification par Chafouini (28/11/2023 10h53)


"Don't look for the needle in the haystack. Just buy the haystack!"

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#3807 28/11/2023 11h37

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Les frais sont parmi les moins chers du marché, pour tout ce qui est actions US.
Il n’y a ni frais d’inactivité, ni de montant minimum à déposer.

Pour la déclaration fiscale, vous pouvez sous-traiter cette tâche ( google est votre ami ).


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#3808 28/11/2023 14h31

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Je suis encore récent chez IB et j’ai une question sur les informations fournies par IB au sujet des + values réalisées.

Dans mon pays de résidence (Luxembourg) les plus-values sont exemptes d’impôt sur le revenu si la durée de détention excède 6 mois (sauf exception sur des participations importantes)

Chez IB je vois dans la rubrique " Realised and Unrealised Performance summary" qu’une distinction est faite entre short term et long term capital gains. Mais je ne sais pas comment ils définissent le "short term" et le "long term" ?  Très concrètrement, chez moi toutes les plus-values réalisées sont dans la rubrique court terme alors que j’ai quand même réalisé des plus-values avec des délais de détention > 6 mois. Dans la mesure où IB connaît mon pays de résidence, est-ce qu’ils appliquent les règles fiscales qui y sont d’application ou est-ce qu’ils ont leurs propres définitions de court terme et long terme qui n’ont rien à avoir avec les définitions fiscales dans le pays où on réside ? Ou autrement dit, est-ce que je dois manuellement corriger les reportings que IB fait à mon bureau d’imposition ?

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[+1]    #3809 28/11/2023 15h08

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Vous devez faire vous-même le calcul : la notion "short term" et "long term" chez IBKR correspond à la fiscalité US, c’est à dire qu’une vente faite moins d’un an après l’achat = "short term", sinon c’est "long term".

Capital Gains for Stocks and Mutual Funds | Trading Lesson | Traders&#x27 Academy | IBKR Campus

Short-term capital gains/losses occur on tax lots that you have held less than a year and one day from
the trade date.


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#3810 07/12/2023 19h23

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Je souhaiterais sortir un rapport avec les gains/pertes réalisés sur le mois.

Cela n’est pas trop difficile.

Cependant, j’aurais voulu un rapport avec uniquement certains sous jacents et non tout mon portefeuille.

Mais cela ne semble pas possible.

Si quelqu’un a une idée, je suis preneur.

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#3811 07/12/2023 19h47

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Il faut faire un copier/coller dans Excel et filtrer la colonne des sous-jacents.


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#3812 22/12/2023 23h40

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En cherchant la fameuse obligation Rabobank sur IB, j’ai ce message "no market data permission for euronext bond", est ce qu’il y a une explication?


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[+1]    #3813 23/12/2023 00h26

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En fait c’est "smart" qu’il faut choisir pas Euronext - mais il y a les deux pour la RABOBANK .
Elle s’appelle aussi Stichting
Stichting AK Rabobank Certificaten 6,5% Bond | A1ZCSB | XS1002121454 | Price
Perso je mets le nom dans la case "instruments" et ca me donne accès aux deux.

Ca me dit pareil pour Euronext - faut souscrire je pense - mais autant acheter sur "smart" puisque c’est gratuit pour voir les prix de transaction, l’historique et les bid/ask dans "market depth 2"
Elle a fini tres légèrement sous le pair en fin de séance…

L’émetteur est A+

Rabobank Certificates are certificates of perpetual participations issued by Rabobank, which form part of Rabobank’s Common Equity Tier 1 capital.

Rabobank Certificates - Rabobank

Dernière modification par sissi (23/12/2023 00h38)

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#3814 08/01/2024 16h53

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Pour ma part, j’ai eu droit ce jour à un "joyeux anniversaire", cela faisant un an que j’ai ouvert le compte IBKR et comme cadeau, j’ai eu l’obligation de répondre à un quizz en anglais sur les ’bonds’ et les ’mutual funds’.


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#3815 16/01/2024 19h47

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Pour ceux qui ont du "Imperial Brands" chez IBKR, il y a un souci avec le dividende de décembre, qui n’a pas encore été versé :

https://www.reddit.com/r/interactivebro … e_imb_lse/

Equiniti, our share registrar, have confirmed to us that all payments to Interactive Broker holdings were sent to them on 29th December. 

However, there was a problem with one of the Interactive Brokers accounts (see below) which had not supplied a bank mandate and therefore the funds have been temporarily retained by Equiniti, because they cannot transfer the funds without these details. 

I stress that it is Interactive Brokers’ responsibility to ensure they provide the correct bank mandate details for ALL their accounts to Equiniti.

I am afraid we have no visibility on how this relates to your payments, however, we recommend you contact Interactive Brokers and tell them to provide their bank mandate so they can receive the dividend for their beneficial holders as per our cheque-less approach.


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#3816 24/01/2024 18h38

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IB m’a envoyé à nouveau 1 message pour m’encourager à participer à leur "Stock yield enhancement program" (prêt de titres).

J’ai cru comprendre qu’en contrepartie du prêt de titres IB reçoit du collatéral sous forme de T-Bonds et que le client (c.à d. nous) on reçoit du cash sur un compte (virtuel ?) qui est rémunéré sous forme d’intérêts.

Mais je ne suis pas sûr de bien comprendre tous les aspects de ce mécanisme. Est-ce qu’un membre du forum participe à ce programme ? Quels sont les avantages et inconvénients (j’ai déjà vu qu’on perd son droit de vote à l’AG, mais bon ça je peux m’en passer) ?

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#3817 24/01/2024 20h03

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Oui, je l’avais fait, ce n’était pas des gros montants donc les crédits (en cash, en début de mois suivant) n’étaient pas énormes.
C’était sur des ETF Vanguard.

Dernière modification par Chafouini (24/01/2024 20h04)


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[+2]    #3818 24/01/2024 20h45

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Je participe au programme et je reçois une rémunération pour les titres prêtés, tout est géré automatiquement par IBKR.

Les inconvénients sont :
- pas de vote aux AG
- si IBKR fait faillite ainsi que l’emprunteur, vous perdez vos actions

Dernière modification par Oblible (24/01/2024 20h58)


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#3819 25/01/2024 09h16

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Chafouini, le 24/01/2024 a écrit :

Oui, je l’avais fait, ce n’était pas des gros montants donc les crédits (en cash, en début de mois suivant) n’étaient pas énormes.
C’était sur des ETF Vanguard.

Ca dépend ce que vous avez en portefeuille, en 2020/2021 j’avais Dillard’s elle était massivement shorté par les institut, taux d’intérêts annuel pour le prêt de titre environ 50%.
Taux variable qui change quotidiennement bien sûr mais ca a bien duré 6 mois avec cet ordre d’idée là pour qu’au final le titre bag plusieurs fois.


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#3820 25/01/2024 13h38

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Bonjour,

Je n’ai pas trouvé l’info sur internet mais savez vous si il y a un mimimum d’espèces à détenir sur un compte espèce en devise étrangère?

J’ai eu en effet la suprise de voir mes quelques dollars canadiens (~ 13$) convertis en euros sans que je ne fasse quoique ce soit.

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[+1]    #3821 25/01/2024 21h44

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Quand il y a de toute petite somme sur un compte en devise non de base, moins de 5 ou vers les moins de 10.
IB la converti automatiquement au bout d’un certain temps, et de mon expérience sans frais de change.

Cela m’est arrivé plusieurs fois. Mais si on ne souhaite pas cette conversion automatique il faut veiller a ce que la somme sur le compte ne soit pas trop petite.

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[+1]    #3822 25/01/2024 22h11

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En dessous de 5$, IBKR convertit automatiquement la somme dans la devise de base.

Converting Currency Balances | Knowledge Base

IB will act to automatically convert non-Base Currency balances only where the balance is nominal (i.e., below USD 5 equivalent and assuming no subsequent trade activity through settlement) and when the customer requests to close the account (where the balances are below USD 1,000 equivalent)


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#3823 25/01/2024 22h19

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Pour info, il y a un nouveau document a lire et a signer chez IB.
On a des fois tellement de mails internes d’IB avec les options ou autres, que l’on ne s’en rend pas compte rapidement.

J’ai reçu cela :

Risk Disclosure Regarding Ramp and Dump Scams

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#3824 30/01/2024 22h08

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Bonjour,

Je souhaiterais m’acheter l’ETF dont le ticker est le QDVE
iShares S&P 500 Information Technology Sector UCITS ETF USD (Acc) | QDVE | IE00B3WJKG14

Il s’agit d’un ETF sur les valeurs technologiques américaines, sans effet de levier, en investissement long.
J’ai essayé d’en acheter sur mon compte IB mais j’ai un message d’erreur comme quoi je n’ai pas la permission. Je suis très surpris de cette restriction pour ce type d’ETF certes très spécialisée

Dans le menu "Autorisations de trading", j’ai les autorisations :
- Fonds communs de placement : un ETF est un placement passif donc à mon avis ce type d’autorisation ne concerne pas les ETF. Il y a d’ailleurs la notion de valeur net d’inventaire VNI dans le questionnaire alors qu’il n’en est rien dans les ETF.

Produits négociés en Bourse (ETP) complexes ou à effet de levier : l’ETF est un ETP mais l’inverse n’est pas forcément vrai. Dans le questionnaire, certains questions portent sur les Warrents, sur les Turbos et ETN. Ce sont des produits que je ne connais pas bien, sur lequel je ne suis pas bien renseignés. Je ne souhaite pas acheter ces types de produits, mais uniquement des ETF.

Je n’ai pas d’autorisations claire à activer pour acheter des ETF

Comment faites pour acheter vos ETF ? Notamment du QDVE

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#3825 30/01/2024 22h46

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C’est un ETF simple, qui a un KID, je ne vois pas pourquoi IB l’a catégorisé "CLP".

De mon côté, j’arrive à passer un ordre mais j’ai les permissions "produits complexes" activées.

IB Contract Information Center


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