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#1 22/04/2024 16h05

Membre (2013)
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Bonjour à tous,

Résident US j’ai souscrit une assurance vie en Europe et ai été facturé de frais d’entrée.

Je perçois des intérêts annuels qui sont réinvestis dans le contrat donc pas de rachat, mais je dois déclarer ces intérêts aux USA et payer les taxes.

Question : dois-je déclarer cette première année les intérêts déduits des frais d’entrée ?

Merci de votre participation et de vos lumières

Mots-clés : assurance vie, expatrié, frais d'entrée, usa

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#2 23/04/2024 14h53

Membre (2013)
Réputation :   2  

Bonjour,

Je constate que la question que j’ai posé est compliquée, sans doute du fait que nous sommes peu nombreux dans une telle situation.

Je vais tenter d’avancer différemment en posant la question suivante :

Lorsque l’on est résident FR, peut-on déclarer la première année du contrat de l’assurance vie les intérêts en déduisant des frais d’entrée ?

exemple :
- je verse à l’ouverture du contrat 100 000 euros
- j’ai 2 000 euros de frais d’entrée
- je perçois 3 000 euros d’intérêts brut de frais d’entrée

dois-je déclarer 1 000 euros d’intérêts perçus (3 000 - 2 000) ou 3 000 euros ?

Merci

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#3 23/04/2024 15h14

Membre (2015)
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Lorsque vous êtes résident fiscal francais, vous n’êtes taxé qu’en cas de retrait des sommes du contrat d’assurance-vie (sauf les prélèvements sociaux sur les sommes en fonds euros qui sont prélevés chaque année) sur la portion du retrait qui correspond à de la plus-value.

La plus-value sur le contrat est calculée par référence aux versements effectués sur le contrat brut de frais (ce qui permet de retrouver ipso facto une déduction des frais d’entrée).

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#4 23/04/2024 15h22

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Les résidents US ferment généralement leur av, parce que c’est considéré comme un PFIC et que c’est compliqué à déclarer.

Dernière modification par Oblible (23/04/2024 15h22)


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#5 23/04/2024 15h37

Membre (2013)
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Merci, ce que je comprends c’est que les frais se déduisent, un peu comme quand on calcule les pertes et les gains avant de déclarer les plus-values boursière.

Oui l’assurance vie aux USA est compliquée dès lors que l’on sort de l’assurance vie classique "fond en euro 100 garanti et sans unité de compte", dès que vous avez des etf, uc, sicav etc. sur une portion même minime cela devient casse-tête, dans le cas contraire les intérêts sont simplement à déclarer, comme on le fait avec un compte à terme, et imposés selon le même barème, même s’il n’y a pas eu de rachat.

Cependant ce qui me fait douter sur mon premier message c’est que la portion des prélèvement sociaux calculés, annoncés, ne tiennent pas compte des frais d’entrés et sont calculés sur la somme totale des intérêts

Dernière modification par formentera (23/04/2024 15h41)

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#6 23/04/2024 16h42

Membre (2015)
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formentera a écrit :

Merci, ce que je comprends c’est que les frais se déduisent

Pour un français de France, la valeur de rachat est égale aux versements nets de frais d’entrée éventuels, diminués des frais d’arbitrage et de gestion annuels, augmentés des revalorisations annuelles.

Si vous versez 1KE sur une AV avec 5% de frais d’entrée, et faites un rachat total immédiat, vous récupérez 95% de votre versement brut. Moins-value de 5%.

La plus-value ou moins-value du contrat est calculée par différence entre la valeur de rachat et les versements bruts effectués sur le contrat.

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[+2]    #7 23/04/2024 17h18

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formentera a écrit :

Bonjour,

Je constate que la question que j’ai posé est compliquée, sans doute du fait que nous sommes peu nombreux dans une telle situation.

Je vais tenter d’avancer différemment en posant la question suivante :

Lorsque l’on est résident FR, peut-on déclarer la première année du contrat de l’assurance vie les intérêts en déduisant des frais d’entrée ?

exemple :
- je verse à l’ouverture du contrat 100 000 euros
- j’ai 2 000 euros de frais d’entrée
- je perçois 3 000 euros d’intérêts brut de frais d’entrée

dois-je déclarer 1 000 euros d’intérêts perçus (3 000 - 2 000) ou 3 000 euros ?

Merci

3000 euros

IRS Publication 550, Investment Income and Expenses
"Sales Charges - You cannot deduct sales charges on securities you buy, except government securities. You must add the sales charges to the cost of the securities to figure your basis in them.

Si le contrat n’est pas trop gros, vous avez intérêt à éviter la paperasse et à le racheter.
Impôt sur les gains aux US : 15 à 20% soit comme les prélèvements sociaux.

Dernière modification par kiwijuice (23/04/2024 17h30)


Dirige un cabinet de CGP - triple compétence France / Suisse / UK

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#8 23/04/2024 18h06

Membre (2013)
Réputation :   2  

Merci pour cette explication et merci aux autres aussi, ça me parait clair désormais

Les taux applicables notamment pour les intérêts, cat etc. sont actuellement les suivants

Tax rate
10%    $0 to $11,600
12%    $11,601 to $47,150
22%    $47,151 to $100,525
24%    $100,526 to $191,950
32%.. 35%…

Dernière modification par formentera (23/04/2024 18h07)

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