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#1 05/11/2023 12h52

Membre (2013)
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Bonjour à tous,

Face à la charge mentale que cela suscite chez moi depuis 48h, je m’en remets à vous une nouvelle fois car vous avez toujours su faire avancer mes réflexions et là je suis complètement perdu/démoralisé.
(J’ai effectué pas mal de recherches avec l’item "dégât des eaux" entre autres mais n’ai pas trouvé exactement la même problématique …)

Je m’explique :
Le T3 qui me sert de Rp était en vente depuis plusieurs semaines.
La semaine dernière, j’accepte une offre et le compromis devait de base être signé ce jeudi qui arrive.
Sauf qu’entre temps …
Il y avait eu un suintement il y a une semaine environ (lors d’un épisode de grosse pluie, hasard ou pas je n’en sais rien) au niveau du plafonnier de ma salle de bains qui gouttait. (Je n’ai évidemment aucune canalisation passant à 2m45 de hauteur dans mon appartement, cela ne peut donc pas venir du mien …)
Ma compagne était allée voir les locataires de l’appartement au dessus (je suis au 4e étage sur 5 dans un immeuble années 60). Pas de fuite visible et en testant et en faisant couler de l’eau chez eux, pas de fuite au niveau de l’évacuation et du siphon de la baignoire mais en regardant … De l’eau sous le tablier le celle-ci (qui semble venir d’un conduit qui fait tout l’immeuble pour déboucher sur le toit, mais sans certitude …). Les locataires nous laissent en disant qu’ils allaient contacter l’agence qui leur loue l’appartement (…).
N’y étant pas ces jours ci, hier je reviens à l’appartement … Toujours ce suintement du plafonnier et au delà de ça, des cloques apparaissent sur le plafond en placo (plafond autoportant que nous avons posé en placo hydrofuge il y a un an)
J’ai fait une déclaration de sinistre dès hier après-midi avec des photos auprès de mon assurance.
J’ai contacté le syndic de copro via mail en expliquant mon problème. (Syndic qui est très peu réactif en général …)
J’ai contacté l’agent responsable de la vente et mon notaire pour les en aviser ce matin.

N’ayant absolument jamais été confronté à ce genre de problématique, les questions se bousculent et je n’en ai pas dormi de la nuit (surtout qu’il fallait, pour diverses raisons, vraiment que je vende cet appartement et cette "tuile" tombe très mal pour moi …).

La personne que j’ai eu au téléphone hier, avec qui j’ai fait ma déclaration de sinistre, m’a dit qu’on me rappellerait dans la semaine (…)

Y-a-t-il quelque chose que j’ai oublié de faire ? Que je puisse faire en plus ?
J’imagine que dans tous les cas ma vente est foutue ? (Car même si clause il y a, vu les délais des experts, assurances …)
Je ne sais même pas si la fuite vient de l’appartement du dessus ou de la copro au final (avec ce conduit) … Comment faire ?

En vous remerciant sincèrement.

Mots-clés : assurance, dégât des eaux, rp, vente

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#2 05/11/2023 13h09

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Rien n’est "foutu", par contre il faut jouer la transparence et ça sera à vous de vous mobiliser pour accélérer au mieux la résolution de ce sinistre.
J’imagine que jeudi vous allez signer le compromis de vente chez le notaire.
Dès à présent prévenez vos acheteurs qu’un dégât des eaux est apparu, que vous vous chargez des déclarations et de trouver l’origine de la fuite.
Le notaire pourra inscrire cela dans le projet de vente en stipulant que l’acheteur bénéficiera de l’indemnité de l’assurance ou réparations si elles sont prise en charge.
Vous vous engagez en fait à prendre en charge ce sinistre via votre assurance et si c’est vous qui bénéficiez d’un remboursement, il reviendra de droit à l’acquéreur. A défaut vous pouvez vous engager à prendre à votre charge les réparations mais il n’y a pas de raison que l’assurance ne fonctionne pas.

Cela peut contrarier l’acheteur, c’est pour cela qu’il faut être transparent et le rassurer au plus vite sur la non gravité de ce sinistre. Pour cela il vous faut en trouver l’origine et la stopper. Les réparations pourront se faire après. Evidemment l’acheteur est en droit malgré tout de réclamer une compensation sur le prix, il est en position de force sachant qu’il peut se rétracter de la vente à tout moment.


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#3 05/11/2023 13h28

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ENFP

Votre principal problème est d’identifier la fuite.
Car si vous annoncez aux acheteurs que vous avez eu un petit dégâts des eaux, que c’est pris en charge par l’assurance, et que par la même occasion si ils souhaitent en profiter pour avoir une nouvelle couleur de plafond/murs ils peuvent vous indiquer leur préférence puisque c’est eux qui vont y vivre, ça passera sûrement mieux.

Mais si vous leur dites qu’il y a une fuite, non déterminée, ils vont voir les problèmes à venir et peut être penser que vous leur avez caché quelque chose.  Que le plafond était nickel car il y a souvent des fuites par exemple.

Dans la pratique, j’ai connu des gens inondés la veille d’une vente chez le notaire. bon la vente à été annulée. Mais l’appartement à été revendu avant que les nouveaux travaux aient commencés et l’assurance a pris en charge les travaux souhaités par les nouveaux propriétaires.

Pour une légère fuite, si ils ont eu le coup de coeur pour l’appartement ils tenterons peut être une négociation de dernière minute si depuis la signature les prix de l’immobilier ont baissé, mais vous n’êtes pas obligé d’accepter et eux devront chercher autre chose.

Dernière modification par tikitoi (05/11/2023 13h29)


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#4 05/11/2023 14h13

Membre (2013)
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Je n’ai plus qu’à attendre quelques jours que, suite à ma déclaration de sinistre, l’assurance me rappelle si je comprends bien ?
Et c’est eux (Je n’ai jamais eu recours à ce genre de procédure) qui vont devoir déterminer si ca vient du voisin du dessus ou de ce conduit lié à la copro ? Car personnellement je n’ai aucun moyen de savoir …

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#5 05/11/2023 15h13

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Lors d’un dégât des eaux, l’assurance prend en charge les dommages créés par les infiltrations.
La réparation de la fuite ou origine du sinistre est à la charge du propriétaire concerné (voisin ou copro).
Parfois l’assurance peut vous aider pour la recherche de fuite et vous envoyer un plombier, à votre charge ou pris en charge selon le contrat.
Inutile d’attendre pour la recherche de fuite, c’est à la copro d’envoyer un plombier en urgence.


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#6 05/11/2023 15h25

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Vous avez juste déclaré la fuite à votre assurance ou fait un constat amiable dégât des eaux avec les voisins du dessus ?
Dans vos cg/cp est-ce que vous voyez une prise en charge de la recherche de fuite ?
Nous avons eu un dégât des eaux sur notre RP et la recherche a été prise en charge.
Sur un appart en loc nous avons aussi eu un dégât des eaux mais nous avons dû nous débrouiller pour trouver un plombier pour la recherche de fuite… Ça dépend des contrats.
Après je ne pense pas que ça change quoi que ce soit pour votre vente. Comme dit plus haut, soit la fuite et les embellissements sont réparés avant la vente définitive et tout va bien, soit ce n’est pas encore fait et vous devrez verser aux nouveaux proprios l’indemnité que vous recevrez de votre assurance.

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#7 05/11/2023 15h39

Membre (2013)
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Merci pour vos apports.

Surin,
Il est évident que la fuite ne peut venir de chez moi (vu la configuration de cet écoulement d’eau).
L’eau vient forcément de chez le voisin du dessus. Après, impossible pour moi de savoir si la fuite est propre à son appartement (partie privative) ou à la colonne liée à la copro qui fuirait dans son appartement.
Du coup … Je dois quand même exiger de la copro qu’elle fasse venir un plombier, même si la fuite vient peut-être de l’appartement et non de la copro ? Mais il devra venir et chez moi et chez le voisin du dessus ?

Eureka38,
J’ai fait une déclaration de sinistre avec photos hier après-midi.
J’ai essayé de frapper chez le locataire du dessus, pas de réponse. Et par sms, la seule chose qu’il me dit c’est "Voyez ca avec votre assurance ou la copro" … Donc pas de constat amiable.
J’ai contacté le président du conseil syndical en lui demandant les coordonnées du propriétaire. Il ne veut pas me les donner directement et dit que le syndic le fera.
Je viens d’éplucher mon contrat. Il parle de prise en compte des dégâts des eaux et infiltrations mais rien n’est mentionné sur la recherche de fuite …

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#8 05/11/2023 19h29

Membre (2016)
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J’étais dans votre situation à l’inverse il y a ~2 ans, pour acheter ma RP. Nous avions signé le compromis, et au bout d’un mois ou 2 l’agent immobilier nous contacte pour nous prévenir qu’il est retourné dans l’appartement (celui-ci était déjà vide), et qu’il a détecté un dégât des eaux au plafond.

L’agent immobilier a fait établir un devis pour la réparation. Celui-ci a paru convenable aux vendeurs, et à nous les acheteurs. La solution a donc été d’amputer le prix de vente du montant du devis (techniquement nous avions payé le prix initial, mais le montant correspondant au devis était sequestré chez le notaire), nous avons fait les travaux à notre charge, et envoyé plus tard la facture aux vendeurs, pour que leur assurance les rembourse.

Donc pas de soucis, c’est géré par les assurances, et les agents immobiliers/notaires ne doivent pas découvrir le cas de figure non plus. J’espère vous avoir rassuré et que ça se déroulera bien pour vous.

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#9 05/11/2023 19h34

Membre (2017)
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Tous les assureurs n’ont pas de réseau de recherche de fuite. Le mieux est probablement de rappeler votre assureur demain pour connaître les démarches à entreprendre de votre côté (ou celles qu’il va lui même entreprendre).
Par ailleurs si vos voisins du dessus n’y mettent pas du leur ça va devenir problématique : pour trouver la fuite il va bien falloir qu’ils laissent entrer le/les prestataires.
Il va être aussi nécessaire d’avoir les coordonnées de leur assureur et leur numéro de contrat MRH.

Une fois la fuite trouvée et réparée un expert sera probablement mandaté pour chiffrer vos dégâts.

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#10 05/11/2023 19h46

Membre (2013)
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Après, refaire mon plafond à moi sans réparer la cause de la fuite, qui n’est pas dans mon appartement ne fera que repousser le problème.

De ce que je comprends, il faudra tôt ou tard faire passer un plombier pour une recherche de fuite.
Mais qui doit le payer ? Le mandater ? Car il va devoir passer dans mon appartement mais aussi et surtout dans celui du dessus …
Comment faire en sorte ensuite que son verdict soit reconnu par tous (propriétaire de l’appartement du dessus, éventuellement copro…) ?

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[+1]    #11 05/11/2023 20h22

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Deux choses de sûres :
- les dégâts des eaux en copropriété sont extrêmement fréquents. Ca n’a rien d’inhabituel. A partir de là, on est dans le grand classique, il n’y a pas de quoi paniquer.
- personne n’en a rien à faire, à part vous. C’est donc à vous de mettre la pression sur tout le monde pour que ça avance.


Les vacances sont finies, au travail !

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#12 05/11/2023 20h25

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C’est pour ça qu’un constat amiable dégât des eaux est normalement le préalable. Les assureurs se mettent d’accord entre eux et voilà.
Dans votre cas voyez avec votre assureur. Il vous dira si c’est à vous de mandater un plombier ou à eux et s’il faut faire le forcing auprès des occupants du dessus pour avoir leur assurance.

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[+1]    #13 06/11/2023 14h07

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Quelques pistes pour trouver les coordonnées d’un copropriétaire :

- Le président du conseil syndical n’a pas à communiquer les coordonnées des copropriétaires.

- Consulter le site internet de la copropriété : certains fournissent les noms et les adresses e-mail des différents copropriétaires

- Prendre contact avec le syndic et lui expliquer la situation. Vous pouvez également lui demander une copie de la feuille d’émargement de la dernière AG. Les adresses des copropriétaires y figurent.

- Prendre contact avec l’agence immobilière en charge du bien et leur demander de prévenir le propriétaire et fournir vos propres coordonnées.

- (solution extrême et payante) Déposer une demande de renseignements auprès du service de la publicité foncière dont dépend l’immeuble en précisant le numéro de lot, une fois la fiche reçue, trouver les références de la dernière mutation et faire une demande de document où figurera l’adresse du copropriétaire au moment de la mutation.

Canyonneur

Dernière modification par Canyonneur75 (06/11/2023 16h52)

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#14 18/11/2023 18h23

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Merci pour vos nombreux avis et conseils

Pour vous tenir au courant :

Je devais de base signer le compromis le jeudi 09/11.
La fuite n’étant à cette date pas identifiée et les dégâts pas « stabilisés », il a été convenu de reporter.
Face au man que de réactivité des assurances, j’ai décidé de mandater à mes frais une recherche de fuite par un plombier le lendemain (après avoir négocié avec la locataire du dessus pour qu’il puisse aussi passer chez elle). Au final, il a établi un rapport très clair où il est stipulé que la fuite vient d’un raccord entre évacuation du lavabo et évacuation de la baignoire chez elle.
Nous avons dès le lendemain rempli un constat amiable que vous avons envoyé à nos assurances (le 10/11).

Face à la potentielle acheteuse, ses craintes et à des demandes irréalisables, j’ai et nous avons décidé d’annuler la vente. Je préfère régler les travaux liés à mon appartement avant une remise en vente, que j’aimerais rapide cependant …

Une entreprise est passée mercredi chez la locataire du dessus pour faire un devis (il faut déposer toute une partie de la salle de bains y compris la baignoire pour pouvoir corriger le souci …). Pas de nouvelles pour le moment sur une potentielle date pour les travaux chez elle.

J’ai eu (enfin) entre temps mon assurance, qui m’a dit qu’une fois que j’aurais le rapport de travaux pour l’appartement du dessus, elle pourrait mandater une entreprise de son réseau pour venir faire un devis chez moi. (Les travaux vont au final être moins graves que prévus : Un mur d’environ 2m de long à reprendre (enduit et peinture) et un petit bout du plafond de ma salle de bains à reprendre de la même façon.)

Ma question est la suivante …
J’ai eu vent d’assurances qui mettent des mois avant d’envoyer une entreprise pour les devis, où même pour ensuite valider les devis et faire intervenir l’entreprise …
Désireux de remettre mon bien en vente relativement vite, est ce que je n’aurais pas intérêt, une fois le rapport validant les travaux effectués au dessus reçu, à payer de ma poche une entreprise pour la réfection du mur et du plafond ?

Merci !

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#15 18/11/2023 20h09

Membre (2019)
Top 20 Monétaire
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L’étape la plus importante était de localiser et trouver l’origine du dégâts des eaux. C’est selon vous chose faite. Vos dégâts devraient donc être stabilisés. C’est essentiel !
Maintenant, votre crainte est que votre assureur "mettent des mois avant d’envoyer une entreprise pour les devis, où même pour ensuite valider les devis et faire intervenir l’entreprise."

1. Ce n’est pas la règle, la procédure d’un dégâts des eaux sur un immeuble est complexe car elle fait intervenir différentes parties et elle reste soumise à des conventions de règlement.

2. Cependant, dans votre situation, je vous conseille fortement d’établir un devis de vos réparations par une entreprise spécialisée de votre choix. ( En peinture…selon la nature du dégât )
Ce devis vous permettra d’avoir une idée du cout, de la durée et date des travaux. Il ne vous oblige pas.

3. Dans le même temps, vous relancez le locataire du dessus puis votre assureur.
Ce qui faudrait éviter dans votre sinistre, c’est la visite d’un expert, car les délais seraient allongés, surtout en cas d’expertise contradictoire.

Ainsi, en fonction des COUTS EN JEU et de l’avancée du dossier, vous auriez plus de cartes en main.

Bien à vous.

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