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#1 17/05/2013 22h28

Membre (2011)
Réputation :   20  

Bonsoir,

Je cherche à comprendre la façon dont on calcule l’impôt sur la plus-value du à l’occasion d’une vente de parts de SCPI acquises en plusieurs fois à des prix différents.

Imaginons que un portefeuille de 100 parts de SCPI acquis en 3 achats:
40 parts à 200eur la part frais inclus
10 parts à 210eur la part frais inclus
50 parts à 250eur la part frais inclus
Tous ces achats ont eu lieu il y a moins de 5 ans. 

Maintenant le vendeur cède 50 parts de SCPI vendues à 250EUR la part net vendeur.

Comment calcule t-on la PV ?

1/ par rapport au coût moyen unitaire
(40*200 + 10*210 +50* 250)/100=226   PV=50*(250-226)=1200

2/ premier entré premier sorti
coût moyen des 50 premières parts (40*200+10*210)=202
PV = 50* (250-202)=2400

Laquelle de ces 2 méthodes faut-il appliquer ?
Y a t-il un abattement à appliquer sur le montant ainsi calculé ?

Merci de votre aide

Xavier

Mots-clés : abattement, plus-value, scpi

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1    #2 18/05/2013 00h42

Membre (2010)
Top 50 Invest. Exotiques
Top 50 Immobilier locatif
Réputation :   159  

Bonjour,
Lors de la cession de parts de SCPI à capital ouvert, il vous faudra fournir à la société de gestion de la SCPI, les originaux des attestations de propriété des parts que vous avez choisi de céder.

Ces attestations de propriété vous ont été fournies lors de l’achat et indiquent : le numéro des parts, la date de jouissance et le prix auquel vous les avez achetées. C’est ce prix d’achat qui servira au calcul de la plus-value.

Cette formalité est obligatoire aussi bien dans le cadre d’une vente de gré à gré que dans le cadre d’une cession par l’intermédiaire de la société de gestion.

Attention de bien choisir le jour de votre vente car chaque SCPI a ses propres règles en matière de perte de jouissance, cette information est disponible dans les statuts de celles-ci.
Par exemple :
Immorente : Perte de jouissance au premier jour du trimestre de l’enregistrement de la cession, donc il est préférable de vendre en début de trimestre.
Efimmo : Perte de jouissance au 1er jour du mois de l’enregistrement de la cession pour le vendeur et jouissance au 1er jour du mois suivant pour l’acheteur.

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#3 18/05/2013 01h25

Membre (2011)
Réputation :   20  

Merci SKY mais ça ne répond pas complétement à ma question qui est en gros de savoir si on détermine la plus value par rapport au prix moyen d’acquisition ou selon une méthode premier entré premier sorti (FIFO).

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#4 18/05/2013 01h37

Membre (2010)
Top 50 Invest. Exotiques
Top 50 Immobilier locatif
Réputation :   159  

Ni l’un ni l’autre, c’est selon les N° des parts que vous choisissez de vendre, et donc leur prix d’acquisition respectif.

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#5 18/05/2013 14h29

Membre (2011)
Réputation :   20  

Ok merci cette fois ci j’ai compris.

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#6 09/07/2013 21h15

Membre (2013)
Réputation :   0  

Bonsoir à tous,

En cas de rachat d’une SCPI avec une décote et lors de la cession des biens par la SCPI, savez vous comment se calcule la plus value ?

Merci vivement

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#7 17/09/2023 18h26

Membre (2014)
Réputation :   2  

La SCPI vendra les biens et vous fera beneficier des PV par un dividende special. C’est en tout cas ainsi que fonctionnent Sofidy ou Corum. Ce sont les SCPI qui payeront pour votre compte les impôts sur les pv.

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