C’est une idée très intéressante. Il me semble pas avoir de risque particulier car, au pire, si l’on n’arrivait pas à rembourser l’avance, l’assureur se rembourse en faisant un rachat du contrat.
Ca semble très similaire à un prêt in fine avec nantissement du contrat d’AV. Je suppose que la différence est que l’avance est prêtée par l’assureur tandis que le prêt in fine est prêté par la banque.
Par contre, le taux n’est pas négatif.
Plutarque a écrit :
Dès lors, le raisonnement simple peut être fait :
- l’argent laissé sur une AV rapporte disons 3%, nets d’impôts tant qu’ils restent sur l’AV
- l’argent prêté via l’avance est prêté disons à 4%, mais une fois déduit des revenus fonciers, cela coûte réellement 2%.
Au final, on a de l’argent prêté à taux négatif.
Je pense que le raisonnement "le prêt rapporte 1 % donc il a un coût négatif" est erroné, car vous faites une erreur sur la causalité des gains et des coûts.
La cause du rendement de 3 %, c’est l’argent placé sur l’AV, et il rapporte toujours 3 %, qu’on fasse une avance sur un AV, un prêt immobilier, ou rien du tout.
La cause du coût de 4 % bruts, c’est le fait d’emprunter de l’argent pour le projet immobilier, et ce coût est identique, qu’on soit en avance sur AV ou en prêt immobilier (en supposant bien sûr que l’avance sur AV et le prêt immobilier soient au même taux).
La cause du fait que le coût de l’emprunt est ramené de 4 % bruts à 2 % nets, c’est le fait que l’argent emprunté soit consacré à un investissement immobilier locatif imposé dans la catégorie des revenus fonciers, donc les intérêts sont des charges déductibles qui génèrent une économie IR+PS d’environ 50% de cette somme. Cela se produit qu’on ait emprunté par avance sur AV ou par prêt immobilier.
Ce coût de 2 % nets est à imputer sur la rentabilité de l’investissement immobilier. Il n’y a pas à le rapporter au gain de l’AV car ce sont deux sujets différents. Au total, le coût de l’argent emprunté pour l’investissement immobilier est de 2 % nets, qu’on soit en avance sur AV ou en prêt immobilier.
Finalement, l’avance sur AV économise surtout les frais de dossier et de garantie, à supposer que l’assureur n’en facture pas (et à supposer que les taux de l’avance sur AV et du prêt immobilier soient identiques, ce qui reste à vérifier).
Je note au passage qu’il peut peut y avoir une difficulté à prouver que cette avance sur AV est consacrée à cet achat immobilier. Une avance sur AV est un prêt de trésorerie. Ensuite, on utilise cette trésorerie pour acheter cash l’immeuble. Je pense qu’il n’y a pas de document qui prouve l’affectation du prêt, ni côté avance, ni côté acte authentique d’achat, contrairement à un prêt immobilier qui est affecté à un immeuble bien précis et cela se voit aussi bien dans les documents du prêt que dans l’acte authentique d’achat. Est-ce que la similitude des sommes et la proximité temporelle de l’avance sur AV et de l’achat immobilier sont une preuve suffisante pour les impôts, ou bien est-ce que cela pourrait être une cause de redressement fiscal pour non déductibilité des intérêts ? Le redressement me semble possible. Si quelqu’un a déjà financé un achat immobilier par une avance d’AV, et s’il a réussi à faire écrire quelque part (dans les documents de l’avance et/ou dans l’acte authentique d’achat) que cette avance est contractée pour l’acquisition de ce bien immobilier, je suis preneur de son retour d’expérience.
Je note enfin que si l’investisseur est sûr de ne pas payer IR +PS sur ses loyers (par exemple LMNP avec amortissements suffisants pour annuler le revenu imposable ; l’immeuble étant ensuite revendu avant qu’il devienne imposable), il ne gagne rien à avoir des charges supplémentaires puisqu’il a déjà 0 € de revenu BIC imposable, donc le prêt à 4 % coûte vraiment 4 % et non pas 2 %.
Dernière modification par Bernard2K (23/01/2024 10h56)