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#1 15/04/2024 10h07

Membre (2022)
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Bonjour,
je suis marié et nous possédons ma femme et moi un compte titre chacun.
pour l’année 2023
-Pour moi : Plus value de 17485€ moins value de 94410€
-Pour ma femme : Plus value de 10560€ moins value de 367€
calculés par le gestionnaire de mes 2 comtes titres (BFORBANK)

Sur la 2074, est il possible d’imputer collectivement le bénéfice sur le déficit ou doit on le faire séparément pour chaque CT, ce qui rend impossible (ou je n’ai pas réussi), à absorber la Plus value du CT de ma femme avec ma moins value?
je n’ai rien trouvé sur le forum ni sur les fiches explicatives de la 2074
merci d’avance

Mots-clés : cto (compte-titres ordinaire), fiscalité, imposition, moins-value, plus-value

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#2 15/04/2024 10h26

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C’est un courtier Français, donc normalement il a tout envoyé à la DGFIP qui a dû tout additionner et remplir la bonne case ?


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#3 15/04/2024 10h27

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Puisque vous êtes mariés, tous les comptes du foyer fiscal s’agrègent et vous déclarez globalement la moins-value nette constatée (en 3VH).

Par ailleurs, puisque BFORBANK vous a fourni des IFU, il est inutile de faire une déclaration 2074.

La moins-value 2023 est reportable pour être imputée sur les plus-values réalisées le cas échéant sur les dix années suivantes (avec le formulaire 2074-CMV).

PS : répondu en même temps que Oblible.
Mais AMHA 3VG ET 3VH ne sont pas pré-remplies dans la déclaration.

Dernière modification par ArnvaldIngofson (15/04/2024 10h32)


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#4 15/04/2024 10h52

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Je confirme, vu que le calcul a été fait par le courtier, vous pouvez utiliser les chiffres calculés par ce dernier, vous êtes dispensé de 2074.


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#5 15/04/2024 12h54

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Merci pour les réponses rapides
c’est la première fois que j’y suis confronté.
c’est plus simple si je ne fais pas la 2074, j’additionne les 2 attestations directement dans  la 2074 CMV de ma déclaration principale et le report du déficit se fait bien !
BFORBANK m’a envoyé les 2 attestions mais rien n’est rempli dans les cases.
j’ai aussi remarqué qu’au niveau des assurances vies , que ce soit CARDIF ou PRIMONIAL,
il manque des données entre les comptes de ma femme et moi.
j’ai été voir sur son espace fiscal et ce sont les mêmes (incomplètes) que sur le mien
cela fait un mois que j’ai reçu les attestations

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#6 15/04/2024 13h09

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J’ai la même chose cette année pour la première fois suite à deux cessions de titres en CTO chez deux courtiers différents (en l’occurrence Bourse Direct et Boursobank).

Je suis allé télécharger les deux IFU, l’un est en PV de ~150 et l’autre en MV de ~350. Aucun chiffre n’était prérempli dans la déclaration en rubrique 3.

J’ai demandé à ajouter l’annexe 2074-CMV à la déclaration classique. J’ai pu y saisir le montant de la PV et celui de la MV, puis compenser la PV par la MV.

Il me reste ~200 de MV reportable sur les années suivantes, et le chiffre s’est automatiquement inscrit en 3VH de la déclaration principale. Ça fonctionne plutôt bien !


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#7 15/04/2024 13h41

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Je crois plutôt comprendre qu’il est même inutile de remplir la 2074CMV lorsque vous avez juste à faire la somme des 2 IFU. Vous inscrivez le total en case 3VG ou 3VH et c’est tout.
Ce ne sont pas des PV et MV qui se compensent mais le total, peu importe le courtier, qui est une MV sur l’année.

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#8 15/04/2024 14h16

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Oui, je me suis posé la question également. L’avantage que j’y vois c’est que la 2074-CMV est alimentée de la MV reportable et qu’elle me sera rappelée l’année prochaine à la même époque.


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#9 15/04/2024 14h30

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Si le résultat total est une perte, il faut remplir la 2074-CMV pour pouvoir reporter les pertes pendant les 10 prochaines années.


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