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#1 13/06/2022 16h15

Membre (2021)
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Réputation :   37  

Bonjour,

Après une longue réflexion je souhaiterais louer en meublé ma RP actuelle en région parisienne. Le loyer serait d’environ 1700 euros hors charges pour une évaluation à 460000 euros. La mise en location me permet de réaliser des travaux : changement des fenêtres pour du double vitrage isolation des murs… J’avais l’option de la vendre mais avec l’inflation il me semble compliqué de réinvestir rapidement 460000 euros pour faire du locatif.

Je souhaite du coup la louer pour une période relativement courte soit environ 2 ans. Ensuite je souhaiterais y habiter à nouveau pour la vendre et engranger la plus-value.

Seul hic vu l’importante plus-value, combien de temps doit-on y habiter pour bénéficier à nouveau de l’exonération de plus -value? Quelqu’un a-t-il déjà loué sa RP avant de l’habiter à nouveau et de la vendre?

Les impôts ne disent pas clairement la durée d’habitation nécessaire pour bénéficier à nouveau de l’exonération.

Mots-clés : location, plus value, résidence principale

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#2 13/06/2022 16h19

Membre (2019)
Réputation :   20  

Bonjour,
Il n’y a pas de durée minimum, il faut juste que l’habitation soit réellement devenue une résidence principale.

6 mois sur place avec une consommation d’eau et d’électricité, ainsi que tous les courriers arrivant à ce domicile sont considéré comme non discutable par les impôts (sauf si j’ai manqué une information contraire). Je ne sais pas s’il y a une jurisprudence sur des durées plus courtes.


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#3 13/06/2022 17h50

Membre (2021)
Top 50 Année 2023
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Réputation :   37  

Bonjour,

je vais vérifier auprès du centre des impôts. J’aurais bien aimé avoir le retour d’une personne du forum ayant déjà fait une telle opération. Avec les impôts, il vaut mieux être sûr…J’ai posté sur le forum car il n’y a pas d’information claire sur ce sujet sur Internet.

Par ailleurs en parlant de plus-value sur la vente d’un autre bien immobilier j’ai constaté qu’elle était intégrée dans les revenus de l’année pour calculer le revenu imposable. J’espère que ce n’est pas le cas en cas de vente de la résidence principale…

Dernière modification par al2020 (13/06/2022 21h27)

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#4 14/06/2022 08h47

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al2020, le 13/06/2022 a écrit :

je vais vérifier auprès du centre des impôts

…qui ne vous répondra pas clairement. Ce n’est pas dans leur intérêt d’aller expliquer qu’il n’y a pas de durée minimale pour bénéficier de l’exonération de la résidence principale.

La réponse a déjà été donné de nombreuses fois sur le forum, comme vous l’auriez trouvée aisément en faisant une recherche. La jurisprudence est unanime : pour bénéficier de l’exonération de PV sur la résidence principale, il n’y a pas de durée minimale d’occupation, par contre, il faut que ça soit vraiment la résidence principale à tous points de vue (adresse donnée aux organismes, adresse de domicile déclaré aux impôts, consommation d’eau et d’électricité régulières à cette adresse, inscription des enfants l’école du quartier, etc). Pourvu qu’on ait ces preuves, on n’a pas d’inquiétude à avoir.

Par ailleurs en parlant de plus-value sur la vente d’un autre bien immobilier j’ai constaté qu’elle était intégrée dans les revenus de l’année pour calculer le revenu imposable. J’espère que ce n’est pas le cas en cas de vente de la résidence principale…

C’est justement le but de pouvoir prouver que c’est sa résidence principale : bénéficier de l’exonération de la plus-value. Si vous n’avez pas compris cela, il y a un problème.


Les vacances sont finies, au travail !

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#5 14/06/2022 17h14

Membre (2021)
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Réputation :   37  

Bernard2K a écrit :

…qui ne vous répondra pas clairement. Ce n’est pas dans leur intérêt d’aller expliquer qu’il n’y a pas de durée minimale pour bénéficier de l’exonération de la résidence principale.

La réponse a déjà été donné de nombreuses fois sur le forum, comme vous l’auriez trouvée aisément en faisant une recherche. La jurisprudence est unanime : pour bénéficier de l’exonération de PV sur la résidence principale, il n’y a pas de durée minimale d’occupation, par contre, il faut que ça soit vraiment la résidence principale à tous points de vue (adresse donnée aux organismes, adresse de domicile déclaré aux impôts, consommation d’eau et d’électricité régulières à cette adresse, inscription des enfants l’école du quartier, etc). Pourvu qu’on ait ces preuves, on n’a pas d’inquiétude à avoir.

C’est justement le but de pouvoir prouver que c’est sa résidence principale : bénéficier de l’exonération de la plus-value. Si vous n’avez pas compris cela, il y a un problème.

Merci pour ces informations j’avais cherché sur le forum mais l’information sur la durée ne me paraissait pas claire. Pour la plus-value sur l’IR je me suis emmêlé les pinceaux. L’an passé j’ai vendu un terrain et j’ai déjà payé une taxe sur la plus-value mais c’était uniquement la taxe sur les prélèvements sociaux qui était déjà importante. J’ai du réintégrer également cette plus-value dans mes revenus cette année. On est donc imposé deux fois ce qui est tout de même dingue. J’avais oublié l’imposition à l’IR. Dans le cas de la RP on pourrait être exonéré des prélèvements sociaux mais pas de l’IR d’où ma question…

Donc 6 mois semble le bon timing pour revenir habiter dans sa RP. J’imagine que les impôts dans ces cas sont très attentifs. Il faudra donc que j’y revienne en faisant toutes les démarches après location. J’aimerais bien avoir des retours tout de même de personnes ayant été dans le même cas pour voir s’ils n’ont pas eu de soucis avec les impôts après une location puis réaménagement à nouveau dans leur RP avant vente…Si des personnes dans le forum ont été dans ce cas je suis preneur de leur retour…

Dernière modification par al2020 (15/06/2022 13h16)

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