Compte-titres ordinaire (CTO) versus PEA : analyse des avantages spécifiques pour l'investissement passif et la transmission patrimoniale

Cette discussion compare les mérites respectifs du Compte-Titres Ordinaire (CTO) et du Plan d'Épargne en Actions (PEA) pour les investisseurs adoptant une approche passive (lazy investing), particulièrement dans une optique de long terme incluant la constitution d'une rente modeste ou la transmission patrimoniale. Bien que le consensus général favorise le remplissage du PEA en priorité en raison de sa fiscalité avantageuse après cinq ans, les participants explorent activement les avantages spécifiques et parfois méconnus du CTO qui pourraient le rendre préférable dans certaines situations, notamment pour des investisseurs peu ou pas fiscalisés ou ceux ayant des objectifs précis de transmission.

Plusieurs arguments techniques sont avancés en faveur du CTO. Les membres soulignent la possibilité d'obtenir des frais de gestion potentiellement inférieurs via des courtiers spécifiques et une sélection plus large de trackers (ETF). Un avantage fiscal notable réside dans les mécanismes d'optimisation fiscale inaccessibles au PEA après sa maturité : la capacité de reporter les moins-values pendant dix ans pour compenser des plus-values futures, et la technique du tax loss harvesting (vente et rachat immédiat pour cristalliser une moins-value fiscale). L'utilisation d'ETF capitalisants est jugée essentielle pour maximiser ces stratégies. La récupération de la retenue à la source sur les dividendes étrangers est également citée comme un bénéfice propre au CTO.

Au-delà des aspects fiscaux et des frais, le CTO se distingue par sa plus grande flexibilité. Il offre un accès à un univers d'investissement plus large, incluant des ETF spécifiques comme ceux basés sur des facteurs (Quality, Momentum) qui, selon certains participants, pourraient offrir une performance nette supérieure à celle d'un ETF World en PEA, même après application de la flat tax ; ce point fait cependant l'objet de débats concernant la fiabilité des performances passées (souvent issues de backtests). La possibilité de démembrer la propriété des titres (nue-propriété et usufruit) est un autre avantage exclusif au CTO. Surtout, un avantage majeur et récurrent dans la discussion concerne la transmission patrimoniale : le CTO permet de transmettre des titres par donation ou succession en purgeant les plus-values latentes fiscalement, ce qui n'est pas le cas du PEA qui subit les prélèvements sociaux sur les gains lors de sa clôture au décès.

Malgré ces points forts, les participants rappellent l'avantage fondamental du PEA : l'exonération d'impôt sur le revenu sur les gains après cinq ans (hors prélèvements sociaux) et l'absence de frottement fiscal lors des arbitrages internes. Des inquiétudes sont exprimées quant aux risques liés au CTO, comme la possible dissolution d'ETF par les émetteurs ou l'incertitude sur la fiscalité future. Si l'intérêt du CTO semble accru pour les personnes non imposables, plusieurs membres mettent en garde contre le pari d'une situation fiscale stable sur le long terme. La discussion met en lumière un arbitrage constant entre l'enveloppe fiscale avantageuse du PEA et la flexibilité, le choix élargi et les bénéfices successoraux du CTO, ce dernier apparaissant comme un complément pertinent au PEA, voire une alternative dans des stratégies patrimoniales spécifiques.

Mots-clés : CTO, PEA, investissement passif, ETF, fiscalité, transmission patrimoniale, optimisation fiscale.