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Usufruit de SCPI pour utiliser d'anciens reports Scellier ?

Optimisation fiscale des reports Scellier via l'usufruit de SCPI

Cette discussion porte sur l'utilisation de l'usufruit de SCPI pour optimiser fiscalement des reports de réduction d'impôt Scellier. Un membre, FrankV, envisage d'investir dans des parts de SCPI en usufruit afin d'utiliser ses reports Scellier non utilisés, d'un montant d'environ 7500€, et ainsi éviter une perte potentielle. Son objectif est de générer un revenu net intéressant grâce à l'imputation de ces reports sur les revenus fonciers de la SCPI. Il privilégie initialement une SCPI à gros rendement et à diversification géographique, notamment Corum XL.

Un autre membre, cat, apporte des précisions importantes. Il souligne que le choix d'une SCPI générant des revenus fonciers étrangers, comme Corum XL, pourrait être moins avantageux que celui d'une SCPI française, en raison de la complexité fiscale internationale. Il recommande plutôt une SCPI à bon rendement avec un délai de jouissance court et une durée d'usufruit réduite pour une meilleure optimisation fiscale. Le point crucial est la gestion du rendement et de la fiscalité liée à l'usufruit, notamment la taxation des revenus fonciers et l'utilisation optimale des reports Scellier.

La discussion met en lumière l'importance de la diversification des investissements et de la gestion du risque. FrankV, initialement attiré par la diversification géographique de Corum XL, est incité à réorienter sa recherche vers des SCPI françaises avec un meilleur rendement et un délai de jouissance plus court. L'optimisation fiscale passe donc par une analyse minutieuse des caractéristiques des SCPI, notamment la localisation des biens immobiliers et le régime fiscal applicable aux revenus fonciers. Des exemples de SCPI comme Interpierre France ou Epargne Pierre sont proposés comme alternatives.

Au final, la discussion souligne la nécessité d'une analyse approfondie avant tout investissement, en tenant compte des spécificités fiscales et des objectifs individuels. La gestion active des reports Scellier apparaît comme un élément clé, nécessitant une recherche rigoureuse des solutions d'investissement les plus appropriées pour maximiser le rendement tout en minimisant les risques fiscaux.


#1 08/01/2019 15h52

Membre (2019)
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Bonjour,
J’ai regardé les différentes discussions avant de poster ce message, mais sauf erreur cela n’a pas encore été abordé (pardonnez-moi si c’est le cas!).
J’ai acquis en 2011 un T2 sous le régime Scellier. Mon changement de profession et l’agrandissement de ma famille font que nous ne sommes presque plus imposables, aussi les deux dernières réductions d’impôts ne sont pas utilisées.. Elles ne sont pas perdues mais reportées pendant 6 ans. Ayant commencé à louer en 2013, il me reste encore 3 ans d’engagement de location, et les reports utilisables pendant les quelques prochaines années vont progressivement être perdus. Pour ne pas "perdre" ces reports (ou éviter le "manque à gagner" selon votre point de vue), j’ai pensé à acquérir des parts de SCPI en usufruit, sur une durée de 5 ans par exemple. De préférence avec une SCPI à gros rendement, et le plus diversifié possible géographiquement (je suis déjà pas mal exposé à l’immo français), j’ai donc pensé à Corum XL.
Les revenus générés seront donc taxés à 14% (notre TMI actuelle), mais l’imputation de mes reports anciens (environ 7500€, amené à grandir sinon) devraient permettre d’absorber ces impôts fonciers, me créant un revenu net intéressant avec un démembrement sur 5 ans pas exemple (sur la base d’un investissement de 5K à 10K€).
Je ne suis pas sûr du traitement des prélèvement sociaux, mais de ce que je comprends ils sont intégrés dans le calcul de l’IR final donc toute la fiscalité (qui est le principal problème sur ce type d’investissement) devrait être gommé dans ma situation.
De plus, vu les valorisations actuelles, je me dis que c’est une bonne solution pour me procurer des revenus sans subir d’éventuelles dévalorisations du prix des parts à l’avenir.
Qu’en pensez-vous? Ai-je oublié un élément important. D’autres personnes ont-ils pu "absorber" leur reports Scellier passés d’une autre manière, plus efficace?
Merci beaucoup !

Mots-clés : reports, scellier, scpi (société civile de placement immobilier), usufruit

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#2 08/01/2019 16h06

Membre (2015)
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Pourquoi pas mais :
1/ je ne comprends pas l’idée de prendre une SCPI générant des revenus fonciers étrangers qui sont déjà imposés à l’étranger et génèrent peu (ou pas) d’imposition en France. Il vaudrait sans doute mieux une SCPI à bon rendement, générant des revenus fonciers français et avec un délai de jouissance réduit.
2/ vous allez être taxé plein pot dès que vous ne pourrez plus utiliser vos réductions d’impôt. Un usufruit sur 3 ans, si vous en trouvez, serait sans doute plus approprié.

Bien à vous,
cat

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#3 09/01/2019 11h02

Membre (2019)
Réputation :   0  

Merci cat,
Effectivement je vois que Corum Origin a environ 15% de revenus fonciers français, mais que Corum XL en a 0%. Je vais donc orienter mes recherches sur une autre SCPI. Le délai de jouissance court et la durée courte d’usufruit sont aussi des critères à prendre en compte dans ce cas, je suis d’accord, merci du conseil.

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1    #4 09/01/2019 11h06

Membre (2015)
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Suggestion : peut-être Interpierre France (Paref) ou Epargne Pierre (Voisin mais délai de jouissance de 6 mois). Après il faut voir également les clés proposées.

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