Bonjour Serenetis,
* le coût comptable de 840HT me parait extrêmement faible, presque inférieur à une SCI chez un EC alors que le simple coût du juridique est plus élevé par exemple en EURL ?
Je vous confirme que le cout de 840HT soit 1008€TTC est bien réel. En effet, franchise en base de TVA, donc pas de tva à déclarer, et pas de salarié. Avec environs 20 factures par mois en général et parfois beaucoup moins en absence de travaux, je ne vois pas pk cela devrait couter plus cher.
* quand vous écrivez que les conditions de prêt sont en gros es mêmes entre une EURL et autre moyen de détention, autant je suis d’accord sur ce que vous développez comme argument sur le niveau de garantie comme clé de réussite, autant pour le taux et la facilité de montage, je ne partage pas votre point de vue. Je suppose aussi qu’on vous impose des garanties homme clé ?
Homme clé ? Pour le montage, la situation est simple. Le conseiller ne pourra pas présenter un dossier qu’il ne comprends pas et qui va lui prendre du temps. Ils ne savent même pas ce qu’est une SASU pour la majorité. Si vous faites une note rapide et explicative de votre projet immobilier, et que pour la structure vous souhaitez une EURL à l’IR car c’est comme une SARL de famille mais unipersonnel avec les avantages qui en découlent (Amortissements possible, fiscalité exonérées au bout de 5 ans ou régime du particuliers, si dépassement 90ke de CA, faciliter à terme la transmission. Et en plus c’est à l’IR donc transparent.
C’est clair dans son esprit, il fait un copié-collé de votre note dans son dossier et c’est bon.
* avez vous déjà traversé un contrôle fiscal perso en détenant plusieurs EURL IR sur ce schéma et si oui quels enseignements en avez vous tirés ?
Aucun sur les EURL. Et j’ai fait valider les points évoquer avec mon centre des impôts. Car déjà 2 contrôles fiscaux à titres personnels sur les revenus fonciers. J’ai tiré l’enseignement qu’ils voient tout. Inutile d’essayer de gratter un petit quelque chose qu’on paiera 3 fois plus cher avec les majorations. Il vaut mieux donc avancer à découvert et dormir tranquille en expliquant son montage. Bien sur un montage ayant pour seul but l’économie d’impot serait qualifié d’abus de droit.
GoodbyLenine a écrit :
(Pour cobra) Je n’ai pas compris comment on pouvait être "gerant minoritaire" d’une EURL (donc 1 seul associé, forcément majoritaire…). Je rappelle que LMP n’implique pas nécessairement "exonéré d’IFI".
Réponse : j’ai du mal m’exprimer, Il n’y a de facto pas de gérant minoritaire possible en EURL.
GoodbyLenine a écrit :
Je connais pas mal de loueurs meublés ((LMNP ou LMP ou ayant alterné les 2 statuts) qui sont en EURL (à l’IR, bien entendu). Je connais même une SNC (transparente a l’IR) qui loue les murs d’un EHPAD, et qui a pour associés des SARL et EURL (tous à l’IR, LMNP ou LMP). Un avantage (que je n’avais pas identifié au debut) : quand l’associé unique de l’EURL décède (ça arrive forcément de temps en temps), ça n’a aucun impact sur la SNC (autrement il y aurait des complication, et des formalités à faire: la liste des associés d’une SNC figure sur son kbis). Ok, cest une situation assez "spéciale".
Réponse : Je n’ai pas tout compris, Mais je pense qu’en cas de pluralité d’héritiers, l’EURL est transformé en SARL de famille si les liens de parenté le permettent. A défaut elle deviendrait une SARL à l’IS et adieu article 151 septies.
GoodbyLenine a écrit :
Je vois peu d’intérêt à détenir plusieurs biens via plusieurs EURL : le BIC (pour déterminer si on est LMP ou LMNP) est de toute manière calculé globalement et au niveau du foyer fiscal, pour les plus-value il n’y a pas d’avantage, pour le SSI ça ne change rien, par contre ça multiplie les comptabilités et les formalités juridiques, et les comptes bancaires, donc les frais et la complexité à gérer.
Idem pour une détention en partie via EURL (ou SARL de famille) et en partie en direct (mais on peut se retrouver dans cette situation pour des raisons historiques, par ex si on meuble un bien détenu en propre qui serait auparavant loué nu, et qu’on a déjà d’autres biens loués meublés dans une EURL).
Réponse : Êtes vous sur que le BIC est calculé au niveau du foyer fiscal pour les EURL ? Je ne pense pas.
Je vous confirme que l’avantage majeur est exonérations totale des plus values au bout de 5 ans, et sans tenir compte des recettes de meublés perçues individuellement.
Un petit crobar vaut mieux qu’un long discours :
Exemple : Une personne fais du meublé en direct pour 50k€ de recettes. Et dispose de 3 EURL faisant du meublé également et réalisant chacune un CA de 60k€. Simple.
Et bien, si la personne physique revend un de ses biens détenu en direct, il sera tenu compte des 50ke de recettes en direct, mais aussi des 180ke des EURL. Soit un dépassement des 90k€ de recettes, et donc pas exonérations de la plus valu au bout de 5 ans. Simple
Alors, qu’au moment de la vente d’un des bien détenu par une de ses EURL, ou bien cession de l’EURL elle même, il n’est tenu compte que des 60k€ de CA de cette EURL, sans tenir compte des recettes des autres EURL et recettes meublé en direct. Donc éxonération total de plus value pour tous les biens détenu en EURL, mais fiscalisé jusqu’à 30 ans pour ses biens meublés détenus en direct.
Mais je peux comprendre, qu’on ne soit pas pressé de revendre, et que cet avantage n’attire pas les foules. Mais on ne sait jamais, au cas où la situation se présente, c’est bien de bénéficier d’un régime pas trop défavorable pour une fois qu’il existe. Car avec le corona virus, vous verrez que pour financer les 300 milliards de la BCE, et il n’y aura qu’une seule solution : l’augmentation de l’impôt. Mais lequel ? L’impôt immobilier bien sur, et surtout l’IFI. Donc opportun de pouvoir vendre rapidement à des conditions fiscales correct.