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Comment optimiser la distribution des fonds d'une holding ?

Holding patrimoniale : stratégies pour optimiser la distribution des fonds vers le patrimoine personnel et débats sur l'allocation d'actifs

Cette discussion porte sur les stratégies optimales pour transférer les fonds accumulés (3 millions d'euros) dans une holding à l'IS vers le patrimoine personnel de l'associé principal, huggy59, dont la société d'exploitation arrive en fin de cycle. Le schéma actuel combine des dividendes optimisés (sous le seuil de 10% du capital social pour éviter les cotisations sociales), une rémunération modeste pour les associés afin de valider des trimestres de retraite et permettre l'accès à l'épargne salariale, et des versements significatifs via l'intéressement et la participation. Une réserve spéciale de participation a été constituée pour pérenniser ce dernier mécanisme malgré la baisse future des résultats.

Plusieurs pistes d'optimisation et de diversification sont évoquées par les participants. Des suggestions incluent l'investissement en usufruit de SCPI ou en ETF obligataires pour générer des flux (*serenitis*), la potentielle transformation de la SARL en SAS pour éliminer les cotisations sociales sur les dividendes au-delà du seuil, ou encore une réduction de capital (*spot*). L'utilisation de dispositifs comme le CESU, les chèques-vacances ou la prise en charge de la mutuelle par la société est également mentionnée pour optimiser les dépenses (*Tikok*). La question de la transmission patrimoniale future est aussi soulevée.

Un débat notable émerge concernant l'allocation d'actifs au sein de la holding. Alors que huggy59 présente une allocation diversifiée (sécurisé, structurés, marchés actions), un autre membre, Diverso, partage la recommandation de son conseiller pour une allocation très concentrée, avec 50% en Private Equity (PE). Cette proposition suscite une forte opposition de plusieurs participants (*AuteuilNeuillyPassy*, *corsaire00*, *MisterVix*), qui mettent en garde contre les valorisations élevées, les frais importants pour les investisseurs "retail", les performances passées non garantes du futur et les risques liés à l'illiquidité et à un potentiel retournement de cycle dans le PE. La pertinence d'une telle allocation pour un investisseur non institutionnel est remise en question.

Un second point de désaccord marqué concerne le rôle et la compétence des Conseillers en Gestion de Patrimoine (CGP), notamment ceux se présentant comme "fiscalistes". AuteuilNeuillyPassy critique vivement ce modèle, arguant que les CGP sont avant tout des vendeurs de produits rémunérés par rétrocessions et que leur compétence en matière fiscale est limitée, voire exercée illégalement au-delà du périmètre de la Compétence Juridique Appropriée (CJA). À l'inverse, Geronimo et spot défendent la possibilité pour un CGP possédant la CJA de fournir des conseils juridiques et fiscaux pertinents en accessoire de leur activité principale, soulignant que la qualité du conseil dépend de l'individu et non uniquement de son statut (avocat vs CGP). Ce débat met en lumière une divergence fondamentale sur la nature du conseil patrimonial et fiscal.

Mots-clés : Holding patrimoniale, Distribution de fonds, Optimisation fiscale, Allocation d'actifs, Private Equity, Intéressement / Participation, Conseiller en gestion de patrimoine (CGP)


#1 20/03/2025 16h08

Membre (2016)
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J’ai 50ans et ma société d’exploitation a ses belles années derrière elle. Elle va surement "atterrir" d’ici quelques temps.

La holding (IS) a capitalisé 3Meur et se pose aujourd’hui la question de faire remonter ces fonds dans le patrimoine perso "au fil de l’eau" de la manière la plus intelligente possible et pourquoi pas de faire le lien avec la retraite.

Je suppose ce schéma et cette aspiration assez classique et souhaiterai quelques conseils/avis.

A ce jour le schéma annuel mis en place pour vider la holding (soyez indulgent) est:
1- Dividendes: à hauteur de 10% du capital social pour éviter les cotisations. Avec un capital de 1,3Meur: 91Ke après flat tax
2- Rémunération: 30ke répartis entre moi et ma femme salariée de la holding: Pour valider des trimestres, générer une (petite) retraite et permettre les accords intéressement/participation.
3- Intéressement/participation: +-100ke à nous 2/an (80%Pee/20%Per)
Une réserve spéciale de participation (600ke) a été crée au fil des ans pour continuer a alimenter ce schéma sur plusieurs années (puisque la société d’exploitation ne remontera plus à terme de résultats suffisants pour alimenter complétement l’épargne salariale).

Concernant la holding elle même, les fonds sont placés:
30% sur des produits sécurisés type compte à terme
40% sur des produits structurés type autocall
30% directement sur les marchés (50% ETF / 50% en titres vifs).
En escomptant un rendement annuel moyen de 5%

Envisageriez vous d’autres leviers ou solutions ?

Mots-clés : familliale, holding, rente

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#2 20/03/2025 16h27

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ESTJ

Bonjour

Vous devriez lire cette File

Elle vous soulèvera peut-être davantage de problématiques non envisagées que de solutions, mais c’est aussi tout l’intérêt de ces échanges.

Dommage à mon sens sur votre question de ne pas envisager d’US de SCPI pour générer des flux.

Vous pouvez également regarder des obligations ou des ETF obligataires.

Vous pouvez réfléchir à transformer ce que je comprends être votre sarl en SAS pour gommer la problématique des cotisations sur dividendes étant entendu que comme mandataires sociaux vous ne bénéficiez pas d,exo Fillon, assez peu pénalisant puisque petite rémunération.

La question que vous n’abordez pas est si vous souhaitez plutôt vider la coquille et fermer ou l’utiliser comme outil de transmission plus tard par exemple.

Bonnes lectures


Profiter de ne rien foutre….

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#3 20/03/2025 18h01

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Merci pour le lien, effectivement il y a débat !

Je vais creuser le sujet des SCPI et ETF obligataires dans l’optique d’une diversification. Merci.

Il est certain que je souhaite "dégonfler" la coquille dans les meilleures conditions et sur la durée (pour les trimestres) mais pas la clôturer: elle détient la SCI du bâtiment de la société d’exploitation en cours d’atterrissage. Il pourrait être amené à un autre avenir.

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#4 20/03/2025 18h50

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huggy59 a écrit :

J’ai 50ans et ma société d’exploitation a ses belles années derrière elle. Elle va surement "atterrir" d’ici quelques temps.

La holding (IS) a capitalisé 3Meur et se pose aujourd’hui la question de faire remonter ces fonds dans le patrimoine perso "au fil de l’eau" de la manière la plus intelligente possible et pourquoi pas de faire le lien avec la retraite.

Je suppose ce schéma et cette aspiration assez classique et souhaiterai quelques conseils/avis.

A ce jour le schéma annuel mis en place pour vider la holding (soyez indulgent) est:
1- Dividendes: à hauteur de 10% du capital social pour éviter les cotisations. Avec un capital de 1,3Meur: 91Ke après flat tax
2- Rémunération: 30ke répartis entre moi et ma femme salariée de la holding: Pour valider des trimestres, générer une (petite) retraite et permettre les accords intéressement/participation.
3- Intéressement/participation: +-100ke à nous 2/an (80%Pee/20%Per)
Une réserve spéciale de participation (600ke) a été crée au fil des ans pour continuer a alimenter ce schéma sur plusieurs années (puisque la société d’exploitation ne remontera plus à terme de résultats suffisants pour alimenter complétement l’épargne salariale).

Concernant la holding elle même, les fonds sont placés:
30% sur des produits sécurisés type compte à terme
40% sur des produits structurés type autocall
30% directement sur les marchés (50% ETF / 50% en titres vifs).
En escomptant un rendement annuel moyen de 5%

Envisageriez vous d’autres leviers ou solutions ?

Et réduction de capital pour aller chercher un éventuel abattement renforcé à 85%


ex-trader repenti, family officer épanoui

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#5 20/03/2025 19h16

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Bonjour Huggy59,

Vous avez fait les classiques !

Il manque la prime "macron", mais peut-être n’avez-vous pas jugé utile de la mentionner.

huggy59 a écrit :

2- Rémunération: 30ke répartis entre moi et ma femme salariée de la holding: Pour valider des trimestres, générer une (petite) retraite et permettre les accords intéressement/participation.
3- Intéressement/participation: +-100ke à nous 2/an (80%Pee/20%Per)

Je suis étonné par vos chiffres, l’intéressement+participation me semblent démesurées au regard de la rémunération ?

La loi prévoit que la somme annuelle perçue par un salarié au titre de l’intéressement ne peut pas dépasser 75 % du plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS), soit 35 325 € pour l’année 2025.

De manière générale, le montant total des primes d’intéressement versées à l’ensemble des salariés ne peut pas excéder 20 % des salaires brut versés.

De la même manière que pour la prime d’intéressement, la somme annuelle perçue par un salarié au titre de la participation ne peut pas dépasser 75 % du plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS), soit 35 325 € pour l’année 2025.

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#6 20/03/2025 19h27

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Ca peut même monter vers 80k par personne, indépendamment du salaire (intéressement participation abondement grosso modo 35+35+10 respectivement). Mais il faut un peu de résultat…
Edit: je vois votre point sur les 20% pour l’intéressement en effet.  Pour 2 ça fait 45 + 10% des revenus bruts par personne donc +-100k c’est cohérent avec 30k de revenus.

Dernière modification par martin (20/03/2025 19h56)

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#7 21/03/2025 13h02

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@huggy59 Avant tout félicitations pour le patrimoine accumulé dans votre holding, il est impressionnant et les solutions que vous utilisez pour sortir la trésorerie vous permettent d’appréhender de belles sommes !

En dehors de toutes les solutions décrites pour vous verser de la rémunération la moins chargée possible, il y a aussi moyen de faire supporter à la société des dépenses qui ne seront taxées ni dans la société ni à titre personnel. Cela représente des sommes ridicules par rapport à ce que vous vous versez mais l’optimisation est maximale car il n’y a ni taxation dans la société ni à titre personnel. Comme on dit ce qui est pris n’est plus à prendre.

Dans la mesure où la société a un salarié en plus de vous, vous pouvez mettre en place le CESU et les chèques-vacances  sans vous poser de questions. Si ce n’est pas encore le cas, il est aussi possible de faire prendre en charge votre mutuelle par la société. Vous trouverez toute une flopée de dépenses à faire prendre en charge dans cette file : Quels sont les frais déductibles avec une société patrimoniale ?

Si vous avez des enfants, vous devriez aussi vous pencher sur la transmission. Vous êtes encore jeune donc en commençant tôt il serait possible de leur transmettre une grande partie du trésor de guerre de la holding en franchise de droits de succession.

Une remarque personnelle, vu le retour annoncé de l’ISF et l’annonce d’une taxation minimale à partir d’un certain niveau de rémunération, vous devriez aussi réfléchir à capitaliser et investir par le biais de votre holding et vous rémunérer pour assurer un train de vie confortable.


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#8 21/03/2025 20h18

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Bonjour Huggy59,

Je me permets de rebondir sur votre situation et sur la diversification de votre trésorerie.
Etant dans un processus de vente de ma société, ma holding va également devenir une « coquille » sur laquelle il n’y aura plus d’apports liés à des sociétés d’exploitation.
Mon conseil financier (cgp fiscaliste) préconise une approche un peu différente :
-50% de la trésorerie sur des fonds de private equity avec un rendement espéré de 12% annuel sur du très long terme.
-30% sur des fonds actions/ETF capitalisant diversifiés pour escompter un rendement de 8% sur du long terme
-20% restant sur un combo monétaire boosté/CAT permettant d’assurer en partie la rémunération du dirigeant tout en espérant un rendement autour de 3%.

Dans la diversification il n’y a pas d’immobilier car la holding détient une SCI faisant du locatif dont le montant brut correspond peu ou prou à 20% du montant de la trésorerie.

Apres cette brève description, les interrogations :

-Comment avez vous défini votre allocation ?
-Le rendement à 3% de la partie liquide/monétaire ne couvrant pas la rémunération du dirigeant, je me pose la question de cette allocation. Que préconisez vous?
-Votre patrimoine perso et vos investissements en dehors de votre holding ont ils influencé votre allocation? Viser 5% de rendement ne serait il pas trop conservateur ?

Au plaisir d’échanger smile

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1    #9 21/03/2025 22h23

Membre (2016)
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Diverso a écrit :

Bonjour Huggy59,

Mon conseil financier (cgp fiscaliste)

Ca commence mal

Diverso a écrit :

-50% de la trésorerie sur des fonds de private equity avec un rendement espéré de 12% annuel sur du très long terme.

Ceci expliquant d’ailleurs cela!

Un conseil essentiel d’abord: changer de cremerie!

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#10 21/03/2025 23h23

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Diverso a écrit :

-50% de la trésorerie sur des fonds de private equity avec un rendement espéré de 12% annuel sur du très long terme.

Bonjour,

Vous pouvez aussi lui demander combien il va percevoir de rétrocession de commissions sur vos investissements en private equity à 12% de rendement annuels sur du trés long terme

En réalité quand tout va bien, le ponzi du private equity fonctionnne bien

si vous manquez de chance et que vous sortez en phase de dégonflement de la bulle en ayant investi en cycle haussier, les 12% sont illusoires

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#11 22/03/2025 07h18

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Auteuil, pouvez vous developper votre réponse? Sinon dans l’état celle ci manque d’intérêt..
Quelle allocation préconisez vous?
Pourquoi un CGP fiscaliste est un mauvais conseil selon vous?

Corsaire, c’est un rendement sur les 10 derniers années net de frais et de carried interest basé sur un pool de 1000 fonds de capital investissement.

Ce schéma est prévu pour du long terme, à minima 15 ans, ce qui a mon sens diminue le risque de devoir sortir en phase de dégonflement de bulles.

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1    #12 22/03/2025 08h56

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Voyons:

La valorisation du private equity est délirante comparée à tous les autres segments de l’univers des placements.

La précédente décennie a été extraordinaire. Les performances passées etc ….

Depuis quelques années c’est devenu mainstream et franchement à la mode.

Enfin depuis peu, on développe des fonds ouverts aux petits tickets qui peuvent rentrer dans ce merveilleux marché mais pour du long terme.

C’est un coup sûr à condition de rester investi.

….

Toute ressemblance avec des précédentes bulles n’est que fortuite, l’auteur de ce message décline toute responsabilité et n’est pas habilité à donner des conseils


L’argent est un bon serviteur et un mauvais maître (A. Dumas )

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#13 22/03/2025 09h28

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huggy59, le 20/03/2025 a écrit :

Envisageriez vous d’autres leviers ou solutions ?

Si la holding est une société civile, un CCA débiteur.

Je suis intéressé par plus de détails sur votre optimisation via intéressement/participation qui semble plutôt bien mise en place.

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1    #14 22/03/2025 10h55

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Diverso a écrit :

Auteuil, pouvez vous developper votre réponse? Sinon dans l’état celle ci manque d’intérêt..
Quelle allocation préconisez vous?
Pourquoi un CGP fiscaliste est un mauvais conseil selon vous?

Corsaire, c’est un rendement sur les 10 derniers années net de frais et de carried interest basé sur un pool de 1000 fonds de capital investissement.

Ce schéma est prévu pour du long terme, à minima 15 ans, ce qui a mon sens diminue le risque de devoir sortir en phase de dégonflement de bulles.

Un fiscaliste (avocat) n’a pas le droit d’etre CGP

Un CGP n’a pas le droit de donner des conseils fiscaux sans etre avocat

Donc un CGP fiscaliste ca n’existe pas

A peu pres rien de plus charge en retros que du PE retail, 50% d’alloc est stratospherique pour ce qui n’est qu’une diversification pour un investisseur visiblement non professionnel

Sur les perfs du PE retail, regarder les dernieres publications AMF… edifiant

Votre conseil est au mieux un clown, a remplacer d’urgence

Dernière modification par AuteuilNeuillyPassy (22/03/2025 13h48)

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#15 22/03/2025 16h11

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Sans doute n’ai je pas utilisé le bon vocabulaire, auquel cas je m’en excuse.
Mon cgp (cabinet de gestion de patrimoine) s’occupe à la fois des placements et des questions de fiscalité liés à la holding.
Il est souvent cité parmi les meilleurs cgp français, a fait ses preuves et je n’envisage pas d’en changer.
Pour la partie Private Equity, difficile pour moi de faire le différentiel entre retail et institutionnel. Mais passant via un FPCI et pour des montants importants, il me semblait bénéficier de bonnes conditions.
Pour le moment les reporting sont plutôt en adéquation avec ce qui avait ete annoncé, à voir dans la durée.

50% est stratosphérique, quel serait selon vous l’allocation adéquate?
En effet, le private equity est certes dans son ensemble chèrement valorisé, mais tout comme les actions.

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#16 22/03/2025 16h17

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Diverso, le 21/03/2025 a écrit :

Je me permets de rebondir sur votre situation et sur la diversification de votre trésorerie.
Etant dans un processus de vente de ma société, ma holding va également devenir une « coquille » sur laquelle il n’y aura plus d’apports liés à des sociétés d’exploitation.
Mon conseil financier (cgp fiscaliste) préconise une approche un peu différente :
-50% de la trésorerie sur des fonds de private equity avec un rendement espéré de 12% annuel sur du très long terme.
-30% sur des fonds actions/ETF capitalisant diversifiés pour escompter un rendement de 8% sur du long terme
-20% restant sur un combo monétaire boosté/CAT permettant d’assurer en partie la rémunération du dirigeant tout en espérant un rendement autour de 3%.

Pour être sûr de bien comprendre la stratégie proposée et avant de blâmer votre "CGP fiscaliste", est-ce que par hasard vous ne feriez pas l’apport des titres de votre société dans votre holding juste avant la vente ou dans un délai < 3 ans avant la cession ? N’y aurait-il pas une condition de réinvestissement nécessaire à l’obtention d’un report d’imposition ? Est-ce que vous envisagez de bénéficier du dispositif du dispositif 150-0 B ter?

Si c’est le cas, la condition de remploi des sommes pourrait expliquer en partie la motivation du "CGP fiscaliste" à vous proposer un pourcentage aussi élevé de private equity.

Dernière modification par Tikok (22/03/2025 16h36)


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#17 22/03/2025 19h03

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Diverso a écrit :

Pour la partie Private Equity, difficile pour moi de faire le différentiel entre retail et institutionnel.

Plutot simple pourtant: si le fonds vient vous voir alors vous etes un instit, si c’est vous qui allez le voir alors vous etes retail

Diverso a écrit :

Mais passant via un FPCI et pour des montants importants, il me semblait bénéficier de bonnes conditions.

C’est quoi le rapport avec le FPCI? Vous avez dans la meme enveloppe FPCI le client instit qui paiera 1.5% + CI sans commission et de l’autre le retail qui paiera 2.5% + CI + 20% de commissions de distrib au CGP

Si le fonds fait x2 net de frais net de CI pour l’instit, il fera a peine x1.5x (0.8 investi x 2 - 0.1 de surfrais = 1.5x) pour le retail; sur 8 ans… 5% de TRI, en ligne avec derniere etude AMF du private capital

https://www.amf-france.org/sites/instit … 012025.pdf

Diverso a écrit :

Il est souvent cité parmi les meilleurs cgp français, a fait ses preuves

Ah mais il fallait commencer par là, ca change tout!

smile

Et donc le meilleur CGP francais vend (ou offre tant qu’a faire) du conseil fiscal sans en avoir le droit?

Mais bon, si tous les clients preferent payer des retros sur des produits qu’ils ne comprennent pas pour economiser 3 heures de consult de fiscaliste, je n’ai aucun doute effectivement qu’ils ont fait leur preuve!

smile

Edit: plus serieusement parce que vous ne semblez pas l’avoir compris:

1. le metier d’un CGP, ou qu’il soit dans le classement, c’est de vous vendre des enveloppes sur lesquelles il touche une commission. Vous n’etes pas le client de votre CGP mais son produit.

2. La seule facon d’avoir acces a une expertise dans votre seul interet c’est de la payer directement (ou sur ce forum…)

3. Les meilleurs fonds de PE ne se vendent pas chez les CGP, seuls ceux qui ont besoin d’encours (parce que performance sub-par et donc pas assez de clients institutionnels). CQFD

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#18 22/03/2025 21h19

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Plutot simple pourtant: si le fonds vient vous voir alors vous etes un instit, si c’est vous qui allez le voir alors vous etes retail

AuteuilNeuillyPassy a dit que c’était simple mais c’est pas si du gateau que ca

Un institutionnel est un investisseur représentant une institution, exemple la CDC, la Maif, la Banque europenne d’investissement, souvent une entité personne morale publique ou privée.

Ils font la plupart du temps des due diligences (études, enquêtes) poussées avant d’investir sur la partie opérationelle et investissement

Il est considéré en général comme un investisseur professionnel (au sens MIF2)

Un investisseur "retail" représente le plus souvent (au sens MIF2 aussi) une personne physique ou morale qui est "sur le papier" ou "théoriquement" moins alerte qu’un institutionnel

En général un institutionnel fait ce qu’on appelle un appel d’offres et "on" (une SGP, banque ou autre) y participe. Mais parfois il vient aussi vous voir (quand il vous connait, ou pour abonder, ou pour un mandat ou lorsqu’il a un besoin précis).


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#19 22/03/2025 21h28

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AuteuilNeuillyPassy a écrit :

Un CGP n’a pas le droit de donner des conseils fiscaux sans etre avocat
(…)
Et donc le meilleur CGP francais vend (ou offre tant qu’a faire) du conseil fiscal sans en avoir le droit?

Bonjour,

J’aimerais bien avoir des références pour votre remarque sur le "conseil fiscal".
En l’espèce, si le CGP a la CJA, il peut tout à faire proposer, en accessoire de son activité de CGP, du conseil juridique (ce qui englobe bien du conseil d’ordre fiscal) et même rédiger des actes.

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#20 25/03/2025 23h19

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AuteuilNeuillyPassy, le 22/03/2025 a écrit :

Diverso a écrit :

Pour la partie Private Equity, difficile pour moi de faire le différentiel entre retail et institutionnel.

Plutot simple pourtant: si le fonds vient vous voir alors vous etes un instit, si c’est vous qui allez le voir alors vous etes retail

Diverso a écrit :

Mais passant via un FPCI et pour des montants importants, il me semblait bénéficier de bonnes conditions.

C’est quoi le rapport avec le FPCI? Vous avez dans la meme enveloppe FPCI le client instit qui paiera 1.5% + CI sans commission et de l’autre le retail qui paiera 2.5% + CI + 20% de commissions de distrib au CGP

Si le fonds fait x2 net de frais net de CI pour l’instit, il fera a peine x1.5x (0.8 investi x 2 - 0.1 de surfrais = 1.5x) pour le retail; sur 8 ans… 5% de TRI, en ligne avec derniere etude AMF du private capital

https://www.amf-france.org/sites/instit … 012025.pdf

Diverso a écrit :

Il est souvent cité parmi les meilleurs cgp français, a fait ses preuves

Ah mais il fallait commencer par là, ca change tout!

smile

Et donc le meilleur CGP francais vend (ou offre tant qu’a faire) du conseil fiscal sans en avoir le droit?

Mais bon, si tous les clients preferent payer des retros sur des produits qu’ils ne comprennent pas pour economiser 3 heures de consult de fiscaliste, je n’ai aucun doute effectivement qu’ils ont fait leur preuve!

smile

Edit: plus serieusement parce que vous ne semblez pas l’avoir compris:

1. le metier d’un CGP, ou qu’il soit dans le classement, c’est de vous vendre des enveloppes sur lesquelles il touche une commission. Vous n’etes pas le client de votre CGP mais son produit.

2. La seule facon d’avoir acces a une expertise dans votre seul interet c’est de la payer directement (ou sur ce forum…)

3. Les meilleurs fonds de PE ne se vendent pas chez les CGP, seuls ceux qui ont besoin d’encours (parce que performance sub-par et donc pas assez de clients institutionnels). CQFD

Je vous trouve très péremptoire dans vos commentaires alors qu’il y a beaucoup de raccourcis voire d’approximations, cf le post de Geronimo sur la CJA.
Tout n’est pas aussi manichéen.


ex-trader repenti, family officer épanoui

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#21 26/03/2025 00h22

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Franchement…

1. pour contextualiser votre intervention, je rappelle, puisque vous ne le faites pas, que vous etes CGP

2. Vous ne voyez serieusement pas la difference entre un CJA et un fiscaliste?

Pour memoire, la chambre syndicale rappelle que les consultations juridiques ne peuvent etre delivrees par les CGP que dans le cadre d’une etude patrimoniale ET avoir un caractere accessoire connexe a l’activite du CGP

https://www.cncgp.fr/uploads/wp-content … 7-v2-1.pdf

Alors qu’un fiscaliste c’est simple, c’est un expert du droit fiscal

En gros, la CJA autorise le CGP a rediger une clause beneficiaire. Aucunement a se prononcer sur les enjeux fiscaux du maintien d’une societe commerciale a activite essentiellement patrimoniale

Geronimo, le 22/03/2025 a écrit :

En l’espèce, si le CGP a la CJA, il peut tout à faire proposer, en accessoire de son activité de CGP, du conseil juridique (ce qui englobe bien du conseil d’ordre fiscal) et même rédiger des actes.

En gros, comme le CJA, une infirmiere aussi a le droit de faire des actes mais ca n’en fait pas pour autant un medecin et encore moins un specialiste

Auriez-vous d’autres approximations grossieres de ma part que vous souhaiteriez relever?

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#22 26/03/2025 01h55

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Bonjour AuteuilNeuillyPassy,

Ce que vous dites n’est pas approximatif, c’est tout simplement faux (comme d’ailleurs votre pdf l’indique et que je vous laisse relire, mais je vous invite à creuser également la réglementation et les réponses ministérielles), la CJA permettant à un CGP de délivrer une consultation juridique.

Cette consultation doit certes être accessoire à son activité de CGP, c’est à dire s’inscrire dans son activité de CGP, ça ne veut absolument pas dire qu’elle doit porter sur un sujet accessoire.

Ainsi, si le CGP possédant la CJA ne peut pas délivrer seulement une consultation juridique ou en faire la publicité, il peut tout à fait réaliser et facturer une consultation juridique pour un de ses clients dans le cadre de son activité.

Enfin, l’expertise que vous mettez en avant dépend du niveau de formation, de pratique, et de qualité relationnelle de la personne que vous aurez en face, qu’il soit CGP ou avocat et qui peut varier du tout au tout dans les deux professions. Un CGP formé en droit fiscal pourra tout à fait délivrer un conseil de même qualité qu’un avocat fiscaliste.

Et je dis tout ça sans être CGP smile.

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#23 26/03/2025 09h41

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Diverso, le 21/03/2025 a écrit :

Bonjour Huggy59,

Je me permets de rebondir sur votre situation et sur la diversification de votre trésorerie.
Etant dans un processus de vente de ma société, ma holding va également devenir une « coquille » sur laquelle il n’y aura plus d’apports liés à des sociétés d’exploitation.
Mon conseil financier (cgp fiscaliste) préconise une approche un peu différente :
-50% de la trésorerie sur des fonds de private equity avec un rendement espéré de 12% annuel sur du très long terme.
-30% sur des fonds actions/ETF capitalisant diversifiés pour escompter un rendement de 8% sur du long terme
-20% restant sur un combo monétaire boosté/CAT permettant d’assurer en partie la rémunération du dirigeant tout en espérant un rendement autour de 3%.

Dans la diversification il n’y a pas d’immobilier car la holding détient une SCI faisant du locatif dont le montant brut correspond peu ou prou à 20% du montant de la trésorerie.

Apres cette brève description, les interrogations :

-Comment avez vous défini votre allocation ?
-Le rendement à 3% de la partie liquide/monétaire ne couvrant pas la rémunération du dirigeant, je me pose la question de cette allocation. Que préconisez vous?
-Votre patrimoine perso et vos investissements en dehors de votre holding ont ils influencé votre allocation? Viser 5% de rendement ne serait il pas trop conservateur ?

Au plaisir d’échanger smile

Donc vous aurez dans la holding de l’immobilier pour 20% et la trésorerie pour 80%?
Et celle-ci serait investie à 50% en PE soit donc 60% au total de la holding en actifs illiquides ?
C’est une allocation type des fonds d’universités américaines.
Sur le monétaire / DAT, on n’obtient plus 3% ajd, plutôt 2,5% et c’est brut de fiscalité.


Dirige un cabinet de CGP - triple compétence France / Suisse / UK

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#24 26/03/2025 10h31

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Ca me semble tellement evident que je ne comprends meme pas pourquoi nous avons un debat

Le CGP CJA est autorise a fournir une consultation juridique des lors qu’elle est un accessoire direct et necessaire a son metier premier de vendeur de produit d’epargne. La consultation doit donc etre directement liee a une strategie patrimoniale. C’est bien ce que dit le papier ci-dessus. Un CGP CJA fournissant un conseil fiscal de qualite ne le fournira que sur une matiere patrimoniale.

Mon fiscaliste est un expert de la matiere fiscale. Je le sollicite pour des conseils qui peuvent ou peuvent ne pas etre directement lies a ma strategie patrimoniale (dans le second cas hors du champ du CJA) et m’assister dans mes echanges avec l’administration fiscale (idem de facon excessivement explicite)

Si l’intervenant avait dit: mon “cgp fiscaliste” m’a fait une revue de mes clauses beneficiaires ou un bilan successoral, pas de sujet. En revanche, si son “CGP fiscaliste” emet une opinion sur les consequences fiscales d’une societe commerciale devenue patrimoniale alors la je maintiens qu’il est totalement hors scope

Enfin, j’admets volontiers trouver la facon dont les CGP - qui ne sont ni plus ni moins que des distributeurs de produits d’epargne - se presentent tres hypocrite

Un vendeur de voiture sera tres competent sur la deductibilite fiscalite du LOA de ses modeles, mais lui ne se presentera pas comme un “conseiller independant en solution de mobilite fiscaliste”

Edit: il y a une autre difference majeure, le champ du secret professionnel. Vous avez herite de Papi qui avait dissimule sa fortune en Suisse en 1981 et vous demandez conseil sur la facon de le rappatrier. Un avocat fiscal aura l’interdiction de vous denoncer a l’administration fiscale, un CGP aura l’obligation de le faire

Dernière modification par AuteuilNeuillyPassy (26/03/2025 16h32)

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2    #25 27/03/2025 04h46

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AuteuilNeuillyPassy, le 26/03/2025 a écrit :

Ca me semble tellement evident que je ne comprends meme pas pourquoi nous avons un debat

Et bien tout simplement parce que votre position a deja évolué par rapport à celle du message initial qui indiquait qu’un CGP n’avait "pas le droit" de donner un conseil fiscal.

Donc il semble bien que :
- soit vos propos étaient très imprécis, et alors le lecteur aura appris quelque chose
- soit vous ne connaissiez pas la CJA auquel cas vous avez aussi appris quelque chose.

Enfin, j’admets volontiers trouver la facon dont les CGP - qui ne sont ni plus ni moins que des distributeurs de produits d’epargne - se presentent tres hypocrite

Sauf qu’un CGP peut ne vendre aucun produit. Il peut n’être ni CIF, ni IAS, ni IOBSP. C’est d’ailleurs ce vers quoi tend à pousser la réglementation sur ce qu’est un "CGP(I)", qui se remunèrerait exclusivement en honoraires (ce qui est bien moins confortable qu’une rémunération en rétrocomission de frais en effet).

En revanche, si son “CGP fiscaliste” emet une opinion sur les consequences fiscales d’une societe commerciale devenue patrimoniale alors la je maintiens qu’il est totalement hors scope

Vous pouvez tout à fait maintenir votre position si vous le souhaitez, ça n’en reste pas moins faux.

L’exemple que vous donnez rentre typiquement dans le cadre d’une activité de CGP.

Mais bien plus largement, c’est toute l’activité de conseil de haut de bilan qui est non réglementée (cf position AMF/ACPR), un CGP peut donc accompagner un entrepreneur ou une société dans une opération de fusaq, une restructuration sur le capital etc. tant sur les impacts patrimoniaux que fiscaux de la personne physique et/ou de la personne morale.

il y a une autre difference majeure

Ah mais personne n’a dit que CGP et avocat fiscaliste étaient la même profession, la discussion a pour origine votre affirmation qu’un CGP n’avait "pas le droit" de donner un conseil fiscal. C’est ce que vous avez littéralement écrit, et qui m’a semblé suffisamment faux pour être relevé (et je pense l’avoir démontré).

Enfin, et plus généralement, le fonctionnement par analogie (le médecin, le vendeur auto) n’aboutit que rarement à des conclusions correctes.

Dernière modification par Geronimo (27/03/2025 05h26)

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