Comparatif d'IA génératives pour l'optimisation de la transmission patrimoniale

Perplexity est logiquement la meilleure ici car elle améliore ses connaissances généralistes avec des recherches sur le web (c’est sa spécialité).

Un abonné à ChatGPT Pro pourrait-il faire l’expérience avec Deep Research ?
Ce modèle fait énormément parler de lui,  en bien, ces derniers jours. Et sa particularité est la recherche poussée sur le web.

Bonjour Bernard et les IH

J’ai transmis la question à Copilot,

"En France, comment optimiser la transmission de 300 000 € à mon
neveu en minimisant les droits de mutation ?"

Voici sa réponse :

Pour optimiser la transmission de 300 000 € à votre neveu en minimisant les droits de mutation en France, voici quelques stratégies à considérer :

1. Donation en démembrement de propriété : Vous pouvez donner la nue-propriété du bien à votre neveu tout en conservant l’usufruit. Cela permet de réduire la valeur taxable de la donation (1).

2. Assurance-vie : Souscrire à une assurance-vie et désigner votre neveu comme
bénéficiaire. Les sommes versées avant vos 70 ans bénéficient d’un abattement de 152 500 € par bénéficiaire (2).

3. Don familial de sommes d’argent : Vous pouvez donner jusqu’à 31 865 € tous les 15 ans à votre neveu sans payer de droits de donation (2).

4. Présents d’usage : Offrir des cadeaux à des occasions spéciales (anniversaires,
mariages, etc.) qui ne sont pas soumis aux droits de donation, à condition qu’ils soient proportionnés à votre patrimoine (1).

5. Pacte Dutreil : Si vous possédez une entreprise, vous pouvez transmettre des parts de celle-ci à votre neveu avec une exonération partielle des droits de mutation (2).

Il est recommande de consulter un notaire ou un conseiller fiscal pour adapter ces
stratégies à votre situation personnelle et optimiser la transmission de votre patrimoine.

1 : Avenue des Investisseurs 2 : Village Justice

Avez-vous d’autres questions ou besoin de précisions sur l’une de ces stratégies ?

_____________________

Je vous transmets sa réponse sans commentaire car je suis bien incapable de vérifier la justesse de celle-ci.
Par contre je lirai le vôtre avec intérêt comme j’ai lu vos commentaires au sujet des réponses des autres IA.
Espérant néanmoins avoir pu aider.

Bonne journée à tous
Navarre

Longterm a écrit :

La qualité du prompt est clé.

J’ai posé la question comme la poserait un oncle ordinaire. L’IA est censée s’adapter à l’humain, pas l’inverse. C’est la promesse du produit !

Mais d’accord, faisons l’essai. Je reprends la pire des IA sur ce premier test, à savoir ChaGPT, et je teste si un prompt précis et complet, selon le modèle REACTOR, la corrige.

Bernard2K a écrit :

Rôle : Vous êtes un conseiller en gestion de patrimoine.
Exigences : Fournissez une réponse claire, complète et détaillée. N’inventez rien.
Audience : Je suis un homme de 50 ans, sans enfants. J’ai une bonne compréhension des sujets juridiques et fiscaux.
Ton : Professionnel.
Objectif : Donner une description aussi complète que possible des stratégies possibles pour transmettre 300000 € à mon neveu âgé de 25 ans, en minimisant les droits de mutation, impôts et taxes.
Restrictions : Ne recommandez que des solutions légales et adaptées à la France.

ChatGPT a écrit :

Pour transmettre un patrimoine de 300 000 € à votre neveu âgé de 25 ans en France tout en minimisant les droits de mutation, il existe plusieurs stratégies légales à envisager. Voici une description détaillée des options possibles, en tenant compte des exonérations fiscales et des mécanismes de planification successorale en vigueur.

1. Don manuel avec application des abattements
Le don manuel consiste à transférer de l’argent ou des biens (en l’occurrence, des sommes d’argent) sans passer par un acte notarié. En tant qu’oncle ou tante, vous pouvez donner jusqu’à 7 967 € à votre neveu sans que celui-ci soit soumis à des droits de donation, en bénéficiant de l’abattement applicable pour les dons entre oncle/tante et neveu/nièce.

Abattement de 7 967 € : Le don est exonéré de droits de donation jusqu’à cette somme. Au-delà, des droits de mutation s’appliqueront, calculés sur la base d’un tarif progressif.
Droits de mutation : Les tranches applicables pour les dons entre oncle et neveu sont les suivantes :
De 0 à 8 072 €, pas de droits à payer.
De 8 072 à 12 109 €, le taux est de 5 %.
De 12 109 à 15 259 €, le taux est de 10 %.
De 15 259 à 27 682 €, le taux est de 15 %.
De 27 682 à 49 229 €, le taux est de 20 %.
Au-delà de 49 229 €, le taux est de 30 %.
Vous pouvez ainsi effectuer plusieurs dons manuels échelonnés sur plusieurs années pour profiter de cet abattement et réduire le montant global des droits de donation.

2. Donner en plusieurs tranches sur plusieurs années
L’idée est d’effectuer des dons successifs à votre neveu en étalant la transmission sur plusieurs années, ce qui permet de maximiser les abattements annuels de 7 967 € (par parent) et de réduire les droits de mutation. Cette méthode vous permet de transmettre une somme plus importante à votre neveu tout en diminuant les coûts fiscaux.

Par exemple, vous pourriez donner 7 967 € chaque année pendant plusieurs années, réduisant ainsi progressivement la base imposable.

3. Utilisation de l’assurance-vie
L’assurance-vie est un excellent véhicule de transmission patrimoniale, car elle permet de transmettre des sommes importantes en bénéficiant de conditions fiscales avantageuses. En tant que souscripteur, vous pouvez désigner votre neveu comme bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie.

Avantages fiscaux de l’assurance-vie :
En cas de transmission après 8 ans de contrat, les sommes transmises bénéficient d’un abattement de 152 500 € par bénéficiaire, quel que soit le montant total de la transmission. Au-delà, les sommes sont soumises à une taxation de 20 % jusqu’à 700 000 €, puis de 31,25 % au-delà.
Si vous avez souscrit à votre contrat d’assurance-vie depuis plus de 8 ans, vous pourrez donc transmettre jusqu’à 152 500 € à votre neveu sans qu’il ait à payer de droits de mutation.
Si vous n’avez pas encore de contrat d’assurance-vie, en souscrire un aujourd’hui pourrait vous permettre de transmettre la somme de manière optimisée à long terme.
4. Donation temporaire d’usufruit (DTEU)
La donation temporaire d’usufruit est une solution qui permet de donner temporairement l’usufruit d’un bien à votre neveu tout en en conservant la nue-propriété. Cette technique peut permettre de réduire les droits de donation et de transmission, car seule la valeur de la nue-propriété est soumise aux droits de mutation.

Fonctionnement : Vous conservez la nue-propriété de l’argent ou des biens, et votre neveu bénéficie de l’usufruit pendant une période déterminée. Par exemple, si vous conservez l’usufruit jusqu’à votre décès, la valeur de l’usufruit sera plus faible que la valeur totale des biens, ce qui permet de réduire l’assiette fiscale des droits de mutation.
Cette solution est particulièrement intéressante si vous souhaitez que votre neveu puisse profiter des revenus générés par la somme donnée (par exemple, des dividendes d’un placement) tout en réduisant les coûts fiscaux.
5. Prêt familial
Le prêt familial est une solution plus souple qui permet de prêter de l’argent à votre neveu sans générer de droits de donation. Les prêts doivent être formalisés par un contrat, avec un taux d’intérêt conforme aux conditions du marché (les taux d’intérêt sont contrôlés par l’administration fiscale pour éviter un caractère dissimulé de donation).

Avantages : Aucun droit de mutation n’est applicable tant que le prêt est remboursé conformément aux modalités convenues.
Conditions : Si le prêt est inférieur à 1 300 000 €, il peut être exonéré de droits de mutation, à condition que le taux d’intérêt soit respecté et que le prêt soit effectivement remboursé. Si le prêt est non remboursé ou irrégulier, l’administration fiscale pourrait considérer qu’il s’agit d’une donation déguisée, avec application des droits de donation.
6. Optimisation par démembrement de propriété
Une autre option intéressante consiste à donner la nue-propriété de vos biens (ou de votre argent) à votre neveu tout en conservant l’usufruit. Le démembrement permet de réduire la base taxable en ne transmettant que la nue-propriété, la valeur de l’usufruit étant exclue du calcul des droits de donation.

Le démembrement peut être complexe, mais il permet de transmettre une grande partie de votre patrimoine sans augmenter votre base imposable.

Conclusion
Voici un récapitulatif des principales stratégies pour transmettre 300 000 € à votre neveu en minimisant les droits de mutation :

Dons manuels réguliers, en profitant des abattements annuels.
Assurance-vie, qui permet une exonération fiscale jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire.
Donation temporaire d’usufruit, permettant de réduire la base imposable en ne transmettant que la nue-propriété.
Prêt familial, qui peut être une solution intéressante si vous souhaitez aider sans transmission fiscale.
Démembrement de propriété, qui permet de transmettre la nue-propriété tout en conservant l’usufruit.
Chaque solution a ses avantages et ses limites, et il serait utile de les combiner pour optimiser la transmission de votre patrimoine. Si nécessaire, consulter un notaire ou un avocat spécialisé dans la gestion de patrimoine peut vous permettre de formaliser ces stratégies dans le respect des règles fiscales et juridiques en vigueur.

Analyse de la réponse de ChatGPT en réponse à un prompt beaucoup plus précis :

Bonnes réponses :
- Aucune !

Bonnes réponses partielles :
- - don manuel, soumis à l’abattement de 7967 € (ok), puis aux droits de mutation aux taux indiqués ; or ces taux des droits de mutation au-delà de l’abattement sont très grossièrement faux.
- récurrence : bonne idée, mais pas "chaque année" : c’est tous les 15 ans : Donc là aussi grossièrement faux.
- assurance-vie : bonne idée, mais ajout d’une condition de 8 ans qui n’existe pas (hallucination par confusion : c’est l’exonération des intérêts qui nécessite plus de 8 ans)
- démembrement : bonne idée, mais toujours usufruit temporaire sur une période déterminée, alors qu’il faut parler de l’usufruit viager.
- prêt familial : bonne idée, sauf qu’on ne donne que les intérêts (si taux zéro ou la différence entre les intérêts bas appliqués, par rapport au taux du marché). Ajout de l’idée qu’un taux zéro pourrait être constitutif d’une donation déguisée : je crois bien que c’est faux, donc une invention de l’IA, pourvu que les remboursements aient lieu. Je ne comprends pas non plus d’où sort la limite à 1,3 M€.

Manques :
- Manque Don TEPA (un comble, alors que ça ressortait sur la question simple)
- Manquent les  présents d’usage
- Manque la nouvelle donation de 100 000 € pour la résidence principale, qui est possible pour un neveu en l’absence d’enfant.
- Manque la possibilité de tester à hauteur de 7967 €, ce qui sera en franchise de droit si le dernier don date de plus de 15 ans.

Au global, la réponse de ChatGPT face à un prompt précis et complet formulé selon le modèle REACTOR est très mauvaise. Elle pense désormais à l’AV et aux dons classiques, mais oublie pour le coup le don TEPA qu’elle avait en réponse à une question plus simple. il n’y aucune bonne réponse, sans réserve à formuler, car elle fait de nombreuses erreurs et approximations : elle cite les taux de la ligne directe au lieu de ceux envers un neveu, elle croit qu’on peut refaire un don tous les ans (alors que c’est 15 ans), elle confond toujours démembrement temporaire et démembrement viager. C’est vraiment très mauvais. Dans une réponse aussi longue, face à un prompt aussi exigeant, on constate encore plus clairement une tendance à faire du remplissage, en inventant quand elle ne sait pas, alors que le prompt comportait la consigne "n’inventez rien".
Cette petite expérience prouve que ce n’est pas un problème de prompt : ChatGPT, en tout cas dans sa version gratuite, ne comprend pas ce qu’elle lit dans ses sources et fait par conséquence de nombreuses confusions (ligne directe vs neveu, durée minimale avant de pouvoir refaire un don, démembrement temporaire vs viager, etc). On peut supposer aussi qu’elle a été entraînée prioritairement pour le marché US, et donc les spécificités des règles fiscales françaises ne sont pas sa priorité. Pourtant, Perplexity aussi est américaine et fait beaucoup mieux.

Regardons maintenant Mistral AI :

IOS Le Chat by MISTRAL AI a écrit :

Pour optimiser la transmission de 300 000 € à votre neveu en minimisant les droits de mutation en France, voici quelques stratégies à considérer :

1. **Abattement pour les neveux et nièces** :
   - En France, les neveux et nièces bénéficient d’un abattement de 7 967 € sur les donations. Cela signifie que les 7 967 premiers euros donnés ne seront pas soumis aux droits de mutation.

2. **Donation en plusieurs fois** :
   - Vous pouvez fractionner la donation en plusieurs fois pour bénéficier de l’abattement tous les 15 ans. Par exemple, vous pouvez donner 7 967 € tous les 15 ans sans payer de droits de mutation.

3. **Assurance-vie** :
   - L’assurance-vie est un outil efficace pour transmettre un capital avec une fiscalité avantageuse. Les versements effectués avant l’âge de 70 ans bénéficient d’un abattement de 152 500 € par bénéficiaire, puis sont taxés à 20 % ou 31,25 %. Après 70 ans, un abattement global de 30 500 € s’applique pour l’ensemble des bénéficiaires, puis chaque bénéficiaire est taxé selon le barème des droits de succession en fonction de son lien de parenté avec le défunt.

4. **Donation démembrée** :
   - La donation démembrée consiste à transmettre la nue-propriété d’un bien tout en conservant l’usufruit. Cela permet de réduire la base taxable et donc les droits de mutation. Le donateur continue de bénéficier des revenus du bien ou de son usage, tandis que le neveu ou la nièce devient plein propriétaire au décès du donateur sans taxation supplémentaire.

5. **Don familial de sommes d’argent** :
   - Les dons de sommes d’argent au profit d’un neveu ou d’une nièce bénéficient d’une exonération de 31 865 € tous les 15 ans, sous certaines conditions.

En combinant ces différentes stratégies, vous pouvez optimiser la transmission de votre patrimoine à votre neveu tout en minimisant les droits de mutation. Il est recommandé de consulter un conseiller en gestion de patrimoine ou un notaire pour adapter ces solutions à votre situation personnelle.

Analyse de la réponse de IOS Le Chat by MISTRAL AI :
Bonnes réponses :
- abattement de 7 967 €
- récurrence de ce don, tous les 15 ans (bravo pour la bonne durée)
- assurance-vie (la seule AI qui précise qu’on peut cumuler avant et après 70 ans, et qui explique de façon concise et exacte la différence avant/après : un grand bravo !)
- démembrement (non restreint à l’immobilier, ce qui est juste)
- don TEPA et sa récurrence tous les 15 ans. Pas de précision sur les âges, mais "sous certaines conditions" ce qui est déjà très bien.

Bonne réponse partielle :
- aucune !

Hors sujet :
- aucun !

Mauvaise réponse :
- aucune !

Manques :
- Manquent les présents d’usage.
- Manque la nouvelle donation de 100 000 € pour la résidence principale, qui est possible pour un neveu en l’absence d’enfant.
- Manque la possibilité de tester à hauteur de 7967 €, ce qui sera en franchise de droit si le dernier don date de plus de 15 ans.

Au global, la réponse de IOS Mistral AI est passable, voire assez bonne. C’est la seule à ne faire aucune erreur, et c’est à souligner. Elle n’"invente rien", même quand on ne lui donne pas cette consigne ! Par rapport à Perplexity, elle oublie les présents d’usage et elle ne cite pas ses sources.
Je pense que si on préfère avoir les sources, on mettra en Perplexity en n°1 et IOS Mistral AI en n°2. Si on préfère une réponse concise et précise quitte à être un peu moins complète, on fera l’inverse. Pour le moment, je les mets en 1er ex-eaquo dans le classement du premier message.

Pour une AI "petit poucet" et française, ce résultat est très remarquable ! Par contre, j’ai posé exactement la même question au Chat de Mistral AI sur un navigateur web, et la réponse est moins bonne ! (je la recopie ci-dessous pour mémoire, mais je ne fais pas l’analyse précise, je commence à fatiguer). Pourriez-vous préciser si votre IOS Mistral AI est une version gratuite ?

Accessoirement, cela montre que ChatGPT a un vrai problème sur ce type de requête. Même avec un prompt précis basé sur le modèle REACTOR, sa réponse est moins précise et comporte erreurs et confusions. Malgré le prompt précis, ce poids lourd de l’AI fait beaucoup moins bien qu’une AI "petit poucet" qui répond à la version simple de la question.

Le Chat de Mistral AI, interrogé sur PC depuis un navigateur internet a écrit :

En France, la transmission d’un montant de 300 000 € à un neveu peut être optimisée pour minimiser les droits de mutation en utilisant plusieurs stratégies. Voici quelques conseils :

Donation en plusieurs fois :

Vous pouvez effectuer des donations tous les 15 ans sans que les abattements précédemment utilisés ne soient pris en compte. L’abattement pour les donations entre un oncle/tante et un neveu/nièce est de 7 967 €. En fractionnant la donation, vous pouvez bénéficier plusieurs fois de cet abattement.
Donation temporaire d’usufruit :

Vous pouvez donner temporairement l’usufruit d’un bien (par exemple, un bien immobilier ou un portefeuille de titres) à votre neveu. Cette donation temporaire d’usufruit permet de réduire la base taxable de la donation en nue-propriété.
Utilisation de l’assurance-vie :

L’assurance-vie est un outil fiscalement avantageux pour transmettre un capital. Les primes versées avant les 70 ans du souscripteur bénéficient d’un abattement de 152 500 € par bénéficiaire, tous contrats confondus. Au-delà de cet abattement, les sommes sont taxées à 20 % jusqu’à 700 000 € et à 31,25 % au-delà.
Donation-partage :

La donation-partage permet de répartir de votre vivant vos biens entre plusieurs bénéficiaires, y compris votre neveu. Cette méthode permet de figer la valeur des biens donnés au jour de la donation, ce qui peut être intéressant en cas de hausse future de la valeur des biens.
Donation de sommes d’argent :

Les dons de sommes d’argent bénéficient d’un abattement spécifique de 31 865 € pour les donations consenties à un neveu ou une nièce, à condition que le donateur soit âgé de moins de 80 ans et que le bénéficiaire soit majeur ou émancipé.
Optimisation des abattements familiaux :

Si vous avez d’autres membres de la famille (frères, sœurs, etc.), vous pouvez envisager de faire des donations croisées pour optimiser les abattements disponibles.
Il est recommandé de consulter un notaire ou un conseiller en gestion de patrimoine pour établir une stratégie personnalisée et optimale en fonction de votre situation spécifique.

Dernière modification par Bernard2K (08/02/2025 14h52)

J’avais donner cet exercice à ChatGPT et j’ai eu envie de jeter l’ordinateur par la fenêtre. Dés la question 3, il n’a pas compris la fiscalité de l’assurance-vie. Voici le script si vous voulez passer un bon moment

Bonjour,

Pouvez-vous résoudre cet exercice en mettant en valeur les calculs réalisés ?

RAPPEL DES RÈGLES FISCALES À UTILISER POUR CET EXERCICE :

ASSURANCE-VIE :

En cas de décès, l’assurance-vie est soumise à des prélèvements sociaux sur la plus-value réalisée pendant la durée du contrat. Pour cet exercice, le taux appliqué sera de 17,2 % sur la plus-value.

- Sur la part des versements réalisés avant 70 ans et la plus-value associée :

Sur le montant après application des prélèvements sociaux, chaque bénéficiaire peut recevoir jusqu’à 152 500 € sans taxation. Après l’abattement de 152 500 €, la portion excédentaire est soumise à une taxation spécifique :
De 0 à 700 000 € : 20 %
Au-delà de 700 000 € : 31,25 %

- Sur la part des versements réalisés après 70 ans et la plus-value associée :

Un abattement global de 30 500 € s’applique sur l’ensemble des primes versées après 70 ans, pour l’ensemble des bénéficiaires. Le montant versé après 70 ans supérieur à 30 500 € est réintégré à la succession en ligne directe. L’ensemble de la plus-value après application des prélèvements sociaux, n’est pas réintégré à la succession et ne subit pas de taxation au titre des règles de l’assurance vie.

PER-CTO :

Les plus-values sont imposées aux prélèvements sociaux de 17,20 %. Ensuite, la somme est intégrée à la succession en ligne directe.

CTO :

Les plus-values ne sont pas imposées aux prélèvements sociaux. L’intégralité de la somme est ajoutée à la succession en ligne directe.

SUCCESSION EN LIGNE DIRECTE

Au vue des dernières donations, aucun abattement ne peut être utilisé dans cet exercice.
Taxations :
Jusqu’à 8 072 € -> 5 %
De 8 073 € à 12 109 € -> 10 %
De 12 110 € à 15 932 € -> 15 %
De 15 933 € à 552 324 € -> 20 %
De 552 325 € à 902 838 € -> 30 %
De 902 839 € à 1 805 677 € -> 40 %
Plus de 1 805 677 € -> 45 %

Après ces rappels, voici la description de ce problème. Un couple composé d’un mari salarié et sa femme déjà décédé ont eu 5 enfants. Les deux membres du couple ont le même age. Sa femme n’a jamais travaillé et est morte à 45 ans. Le mari a eu une tranche d’impôt de 30 % toute sa vie (notamment la période de versement sur son PER-CTO).
Lors du décès de sa femme, son maigre capital a été transféré à ses enfants sans aucun droit de succession.

Les 5 enfants ont reçu des présents d’usage régulièrement et des donations de 100 000 € tous les 15 ans. La dernière donation de 100 000 € chacun remonte à l’âge de 90 ans.

Le mari vient de mourir à l’âge de 95 ans.

Il a versé avant l’âge de 70 ans, la somme de 100 000 € sur une assurance-vie multi-support investie en intégralité en UC (ETF Capitalisation), aujourd’hui la plus-value latente est évaluée à 739 734,29 €. Soit un capital de 889 734,29 €.

Il a versé après l’âge de 70 ans, la somme de 30 500 € sur une assurance-vie multi-support investie en intégralité en UC (ETF capitalisation) aujourd’hui la plus-value latente est estimée à 129 500 €. Soit un capital de 160 000 €.

Il a versé durant sa vie dans un CTO sur un ETF Capitalisation, la somme de 150 000 €, aujourd’hui la plus-value latente estimée est de 739 734,29 €. Soit un capital de 889 734,29 €.

Il a versé avant la retraite dans un PER-CTO, la somme de 3 750 € (lui offrant un crédit d’impôt de 1 125 €) pendant une durée de 40 ans sur un ETF Capitalisant. Soit un total de versements de 150 000 € (pour un crédit d’impôt de 45 000 €). À sa mort, la plus-value latente est évaluée à 739 734,29 €. Soit une valeur de 889 734,29 €.

Il possède sur son compte courant, la somme de 889 734,29 €, suite à la vente de sa maison à 94 ans et son logement en hébergement médicalisé.

En sachant que les bénéficiaires des 2 assurances-vie sont ses enfants à parts égales. Concernant la succession en ligne directe, la somme est répartie aux enfants de manière équitable.

QUESTIONS

1/ Quel est la valeur en euros détenue avant le décès ?
2/ Concernant l’assurance-vie souscrite avant 70 ans, quel est la valeur en euros après prélèvements sociaux ? Quelle est la somme versée à chaque enfant après application des règles de l’assurance-vie ?
3/ Concernant l’assurance-vie souscrite après 70 ans, quel est la valeur en euros après prélèvements sociaux ? Y a-t-il une part rapportée à la succession en ligne directe, si oui de combien ? Quelle est la somme versée à chaque enfant sur la part qui applique les règles de l’assurance-vie ?
4 /Concernant le CTO, quel est le montant rapporté à la succession en ligne directe ?
5/ Concernant le PER-CTO, quel est le montant rapporté à la succession en ligne directe après application des prélèvements sociaux ?
6/ Concernant le compte courant, quel est le montant rapporté à la succession en ligne directe ?
7/ En reprenant les réponses des questions précédentes, quelle est la somme totale qui est soumise à la succession en ligne directe ?
8/ En appliquant la taxation en ligne directe, quel est la somme en ligne directe que chaque enfant reçoit ?
9/ En ajoutant la somme reçue en ligne directe et au travers du régime de l’assurance-vie, quelle est la somme reçue par chaque enfant ?
10/ En comparant le total versé aux enfants par rapport à la valeur obtenue en question 1, de combien s’élèvent les différents prélèvements réalisés ?

Voici la version CHATGPT 4o :

En France, la transmission d’un capital de 300 000 € à votre neveu est soumise à des droits de mutation à titre gratuit (DMTG), qui sont relativement élevés pour les héritiers éloignés comme les neveux. Voici les stratégies d’optimisation pour minimiser la fiscalité :

1. Utilisation de l’abattement spécifique pour un neveu

Chaque oncle/tante peut transmettre 7 967 € en exonération de droits à son neveu/nièce tous les 15 ans.

✅ Stratégie : Si possible, utilisez cet abattement en effectuant des donations fractionnées sur plusieurs périodes de 15 ans.

2. Donation avec paiement des droits par le donateur

Les droits de donation sont calculés après abattement. En ligne indirecte (oncle → neveu), le barème est de 55 % après abattement. Si vous prenez en charge les droits, leur coût est légèrement réduit car ils ne sont pas considérés comme une donation supplémentaire.

✅ Stratégie : Prendre à votre charge les droits pour limiter l’assiette imposable.

3. Utilisation du don familial exonéré de 31 865 €

Si vous avez moins de 80 ans, vous pouvez donner jusqu’à 31 865 € à votre neveu en exonération de droits, à condition que celui-ci soit majeur.

✅ Stratégie : Donner 31 865 € en franchise de droits, puis le reste selon d’autres stratégies.

4. Donations multiples et étalement sur 15 ans

Le renouvellement des abattements tous les 15 ans permet d’optimiser la transmission.

✅ Stratégie : Si vous avez du temps devant vous, fractionnez les donations pour profiter des abattements plusieurs fois.

5. Donation-partage pour figer la valeur des biens

Si vous donnez un bien immobilier, vous pouvez utiliser la donation-partage, ce qui permet de figer la valeur du bien au jour de la donation. Cela évite une revalorisation fiscale en cas d’augmentation du prix du bien.

✅ Stratégie : Privilégier une donation-partage si vous transmettez un bien immobilier.

6. Assurance-vie : la solution optimale

L’assurance-vie permet une transmission avec un abattement de 152 500 € par bénéficiaire, si les sommes ont été versées avant vos 70 ans.

✅ Stratégie : Ouvrir un contrat d’assurance-vie et verser jusqu’à 152 500 € pour que votre neveu bénéficie de cet abattement à votre décès.

Après 70 ans, un abattement global de 30 500 € est applicable, mais au-delà, les sommes sont intégrées à la succession (soumis aux droits à 55 % pour un neveu).

7. SCI et démembrement de propriété

Si vous possédez un bien immobilier, vous pouvez donner la nue-propriété à votre neveu tout en conservant l’usufruit. À votre décès, il récupère la pleine propriété sans droits supplémentaires.

✅ Stratégie : Donner la nue-propriété d’un bien pour optimiser la fiscalité.

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Optimisation Maximale : Exemple de Plan d’Action

Année 1 : Ouvrir une assurance-vie et y verser 152 500 € (exonéré jusqu’à ce montant).

Année 1 : Donner 31 865 € en exonération via le don familial.

Année 1 : Donner 7 967 € via l’abattement spécifique neveu.

Restant (~107 668 €) : Donner ce montant avec paiement des droits à 55 % par le donateur pour alléger l’imposition.

✅ Résultat : Grâce à cette stratégie, seule une partie du capital sera soumise aux 55 % de taxation, contre 165 000 € de droits sur 300 000 € en transmission classique !

Souhaitez-vous un calcul précis des droits restants selon cette répartition ?

Avec Deep Research :

Pour optimiser la transmission de 300 000 € à votre neveu en minimisant les droits de mutation en France, voici quelques stratégies :

1. Utiliser l’abattement fiscal pour les donations aux neveux

En 2024, chaque oncle ou tante peut donner 31 865 € à un neveu ou une nièce tous les 15 ans sans droits de donation.

Pour réduire les droits, vous pourriez étaler les donations sur plusieurs années et inclure un éventuel conjoint (si applicable).

2. Faire un don manuel ou un don familial exonéré

Un don d’argent d’un montant maximum de 31 865 €, sous certaines conditions (bénéficiaire majeur et donateur de moins de 80 ans), peut être exonéré de droits.

Ce don est cumulable avec l’abattement classique de 31 865 €, permettant ainsi de transmettre jusqu’à 63 730 € sans taxation.

3. Effectuer plusieurs donations échelonnées

Si vous avez la possibilité d’attendre, vous pouvez donner 31 865 € tous les 15 ans, pour bénéficier plusieurs fois de l’abattement.

4. Donation avec réserve d’usufruit

Vous donnez la nue-propriété des 300 000 € à votre neveu tout en conservant l’usufruit (droit d’usage et de perception des revenus).

L’assiette des droits de donation est réduite car elle est calculée sur la valeur de la nue-propriété, déterminée selon l’âge du donateur.

À votre décès, votre neveu récupère l’usufruit sans payer de droits supplémentaires.

5. Utiliser l’assurance-vie

Les primes versées sur un contrat d’assurance-vie avant 70 ans bénéficient d’un abattement de 152 500 € par bénéficiaire.

Vous pouvez répartir la somme sur plusieurs contrats et bénéficiaires pour maximiser les exonérations fiscales.

6. Transmission par testament avec optimisation fiscale

En cas de legs, l’abattement est de 7 967 € pour un neveu, et le reste est taxé à 55 %.

Il est souvent plus intéressant de privilégier les donations avant le décès.

Conclusion

Le choix de la stratégie dépend de votre âge, de votre patrimoine et de votre horizon de transmission. Une combinaison de ces méthodes peut permettre d’optimiser au mieux la fiscalité. Pour des conseils personnalisés, un notaire ou un conseiller en gestion de patrimoine peut vous aider à structurer cette transmission de manière efficace.

Genspark, réponse reçue par dorm avec une recherche multi-agents

Bonnes réponses :
- don au niveau de l’abattement de 7967 €
- répéter ce don de 7967 € tous les 15 ans
- assurance-vie
- démembrement (en ne limitant pas à un bien immobilier, ce qui est juste)
- les présents d’usage

Bonnes réponses partielles :
- don TEPA, avec la récurrence tous les 15 ans, mais oubli de mentionner que ce n’est possible qu’en l’absence de descendance directe, le « sous certaine conditions » n’est pas suffisant
- donation pour la résidence principale : bravo, c’est la seule AI qui l’a. L’AI est venu piquer l’info sur la présente page ! Pourtant, la présente page est minée car elle comporte aussi bien des affirmations correctes que des affirmations erronnées (j’avais fait exprès de ne pas donner la réponse idéale). Par contre, imprécision « surtout en l’absence d’enfants ».

Mauvaises réponses :
- aucune.

Manques :
- Manque la possibilité de tester à hauteur de 7967 €, ce qui sera en franchise de droit si le dernier don date de plus de 15 ans.

Au global, la réponse de Genspark telle que reçue par dorm est assez bonne. Ca manque tout de même de vue d’ensemble : ne pas assez prendre en compte la différence avec ou sans enfants ; ne pas souligner que l’AV avant 70 ans est préférable à une donation ou un legs (20 % au lieu de 55 %).
J’ai testé Genspark avec exactement la même question, et il apparaît que :
- la première réponse fournie est "recherche directe". Cette réponse comporte des erreurs : "Par exemple, vous pourriez transférer des montants de 7 967 € par an pendant 15 ans."
- quand on dit : réponse insuffisante -> interrogation multi-agents, il interroge plusieurs AI, en fait un mix en anglais, puis une traduction. C’est assez long : environ 1 minute. Le problème est que ça donne un résultat assez aléatoire. Dorm a obtenu une réponse hier ; j’en ai obtenu une différente ce matin ! C’est embêtant d’avoir des résultats aussi peu reproductibles !
Je considère que Genspark propose une solution intéressante mais que les réponses sont encore assez peu fiables car elles peuvent varier d’une interrogation à l’autre.
Mon but serait quand même d’avoir une IA fiable (une seule) ; et non pas d’avoir une IA qui fait de la soupe avec la réponse de plusieurs IA, pour un résultat assez bon mais imprévisible !

ChatGPT4o :
Bonnes réponses :
- don au niveau de l’abattement de 7967 €
- répéter ce don de 7967 € tous les 15 ans
- assurance-vie

Bonnes réponses partielles :
- don TEPA, avec la récurrence tous les 15 ans et avec les conditions d’âge, mais oubli de mentionner que ce n’est possible qu’en l’absence de descendance directe
- prise en charge des droits par le donateur : bonne idée mais le coût global de cette approche reste supérieur à l’AV à 20 %, donc dans la mesure où l’AV permet largement de passer 300 k€ à 20 %, ce n’est pas une bonne solution.
- donation pour la résidence principale : bravo, c’est la seule AI qui l’a. L’AI est venu piquer l’info sur la présente page, le jour même ! Pourtant, la présente page est minée car elle comporte aussi bien des affirmations correctes que des affirmations erronées (j’avais fait exprès de ne pas donner la réponse idéale car je me doutais bien qu’une AI pouvait venir me la piquer). Par contre, imprécision « surtout en l’absence d’enfants » ; la bonne réponse est « seulement en »
- la 4 : donation multiples n’est pas un point supplémentaire puisque déjà mentionné au niveau du don avec abattement et don TEPA.
Démembrement : oui, mais le titre du point 7 parle de SCI sans que ça soit explicité ensuite, on mélange donc SCI et démembrement sans raison. Démembrement réduit à tort à un bien immobilier.

Mauvaises réponses :
- la donation-partage ne me semble pas adaptée à ce cas ; la donation-partage sert à éviter un rappel à la succession, pour les héritiers. Or, il est peu probable que mon neveu soit mon héritier.
- C’est bien de finir par un plan d’action. Mais la proposition de donner le reste avec prise en charge des droits par le donateur n’est pas celle qui minimise les droits de mutation. Il vaut mieux mettre tout ce reste sur l’AV (taxation à 20 %). En proposant un plan d’actions précis et en citant même des chiffres, l’AI donne le bâton pour se faire battre, puisque cela souligne d’autant mieux qu’elle n’a pas vraiment fait l’approche globale.

Manques :
- les présents d’usage
- la possibilité de tester à hauteur de 7967 €, ce qui sera en franchise de droit si le dernier don date de plus de 15 ans.

Au global, la réponse de ChatGPT4o est assez bonne. Ca manque tout de même de vue d’ensemble : ne pas assez prendre en compte la différence avec ou sans enfants (donc faire des erreurs, comme de mentionner le don TEPA alors qu’il n’est possible qu’en l’absence d’enfant) ; ne pas souligner que l’AV avant 70 ans est préférable à une donation ou un legs. Comme elle n’est pas une AI gratuite et que c’était une condition de mon classement…

Deep Research (mais est-ce vraiment Deep Research ? cf messages ci-dessous)
Bonnes réponses :
- donation avec réserve d’usufruit, sans le limiter à l’immobilier
- assurance-vie
- legs de 7967 €

Bonnes réponses partielles :

- don de 31865 € au titre de l’abattement fiscal : faux, ce n’est pas le bon montant d’abattement
- don TEPA, avec les conditions d’âge, mais oubli de mentionner que ce n’est possible qu’en l’absence de descendance directe
- donations échelonnées, à répéter tous les 15 ans, bonne idée mais reprise de l’erreur sur le montant d’abattement

Mauvaises réponses :
- aucune

Manques :
- les présents d’usage
-  la nouvelle donation de 100 000 € pour la résidence principale, qui est possible pour un neveu en l’absence d’enfant.

Au global, la réponse de ChatGPT Deep research est très mauvaise. La plupart des solutions sont citées, mais avec beaucoup d’approximations et d’erreurs ce qui ne la rend pas fiable. On retrouve une tendance à prendre des éléments à gauche et à droite et à en faire un gloubi boulga au lieu de faire un truc carré et bien compris.

Claude 3.5 Sonnet

Bonnes réponses :
- don de 7967 €, à répéter tous les 15 ans

Bonnes réponses partielles :
- assurance-vie, mais oublie de préciser les conditions si souscrit après 70 ans
- démembrement, mais le limite à un bien immobilier
- pacte adjoint, bof

Manques :
- don TEPA
- présents d’usage
- la nouvelle donation de 100 000 € pour la résidence principale, qui est possible pour un neveu en l’absence d’enfant.

Au global, la réponse de Claude 3.5 Sonnet est mauvaise : il manque plusieurs stratégies utiles. Elle donne l’apparence d’une bonne réponse, car c’est une réponse bien écrite, concise et sans erreur, mais elle manque d’exhaustivité, et il manque des précisions importantes sur les stratégies citées.

Dernière modification par Bernard2K (09/02/2025 09h49)

Bonjour nor,

Il s’agit du GPT "Deep Research", disponible via l’abonnement ChatGPT plus. Je n’ai pas l’abonnement pro, j’en déduis que je n’ai pas du utiliser l’outil dont vous parlez.

La réponse à été rendue en quelques secondes (je n’ai pas noté de délai très différent vis à vis de 4o).

Sylvain

Excellent exercice. Voilà ma version avec Google Gemini 2.0 Pro Experimental :

Prompt IH a écrit :

Agi en tant qu’expert juridique et conseiller en gestion de patrimoine.
Donne des solutions, avec leurs avantages et inconvénients pour répondre à la problématique suivante :
"En France, comment optimiser la transmission de 300 000 € à mon neveu en minimisant les droits de mutation ?"
Sois concis dans t-es réponses.
Pose-moi des questions supplémentaires si besoin.

Réponses Google Gemini a écrit :

En tant qu’expert juridique et conseiller en gestion de patrimoine, voici des solutions pour optimiser la transmission de 300 000 € à votre neveu en France, en minimisant les droits de mutation, avec leurs avantages et inconvénients :

1. Donation Simple avec Abattement:

Solution : Donation de la somme en une seule fois.
Avantages : Abattement de 7 967 € applicable aux neveux et nièces.
Inconvénients : Droits de 55% sur le reste (292 033 €), soit environ 160 618 € de droits. Solution très coûteuse.

2. Donation en Démembrement de Propriété (si applicable):

Solution : Donner la nue-propriété d’un bien (ex: immobilier) et conserver l’usufruit.
Avantages : Réduction de la base taxable selon l’âge de l’usufruitier (barème fiscal). Droits potentiellement réduits.
Inconvénients : Nécessite un bien démembrable. Le neveu ne dispose pas immédiatement du bien.

3. Assurance-Vie:

Solution : Placer les 300 000 € sur un contrat d’assurance-vie, avec le neveu comme bénéficiaire.

Avantages :
- Abattement de 152 500 € par bénéficiaire pour les versements effectués avant 70 ans.
- Taxation favorable au-delà (prélèvement forfaitaire).

Inconvénients :
- Moins avantageux pour les versements après 70 ans (abattement de 30 500 € sur les primes, puis taxation aux droits de succession sur l’excédent).
- Disponibilité des fonds moins immédiate qu’une donation classique.

4. Dons Familiaux de Sommes d’Argent (Don Manuel):

Solution : Dons successifs de sommes d’argent, en respectant le plafond de l’abattement pour donation (7 967€ tous les 15 ans)
Avantages : Exonération totale de droits si le donateur a moins de 80 ans et le bénéficiaire est majeur.
Inconvénients : Somme limitée, délai de 15 ans entre chaque donation exonérée, ce qui rend cette solution seule insuffisante.

5. Dons Familiaux de Sommes d’Argent + Assurance Vie

Solution : Combiner dons manuels exonérés et assurance-vie.
Avantages : optimisation de la transmission, en utilisant les exonérations des dons manuels et les abattements de l’assurance vie.
Inconvénients : Nécessite d’anticiper et de respecter les conditions d’âge et de délais.

6. Société Civile Immobilière (SCI) (si applicable):

Solution : Créer une SCI, y apporter un bien immobilier, puis donner des parts sociales.
Avantages : Transmission progressive et optimisée des parts (abattements et réductions potentielles).
Inconvénients : Complexité administrative et juridique (création et gestion de la SCI).

Questions supplémentaires:

- Quel âge avez-vous ?
- Quel est votre lien de parenté exact avec ce neveu (frère/sœur du parent, etc.) ?
- La somme de 300 000 € est-elle disponible en liquidités, ou est-elle investie (immobilier, placements, etc.) ?
- Avez vous d’autres héritiers/donataires?
- Souhaitez vous garder un contrôle ou un revenu sur la somme transmise?
- Quel est l’objectif temporel de cette transmission? (Immédiat, progressif…)

Ces informations sont cruciales pour déterminer la stratégie la plus adaptée à votre situation personnelle et patrimoniale.

La suite serait de répondre aux questions supplémentaires, puis d’itérer pour demander à approfondir les différentes options.

Je rejoins le commentaire de dorm.
Il faut bien comprendre qu’une IA générative généraliste va générer du texte sans raisonnement, sur la base d’une approche statistique (probabilité d’avoir tel mot après tel mot, en fonction de la base d’apprentissage, très large et non spécialisée dans les systèmes généralistes, voire biaisée vers l’anglais p.ex.).
Le système expert nécessiterait :
- de pouvoir raisonner ("être intelligent" et non pas statistique : j’ai tel montant cité, donc je suis dans tel cas de figure ; on parle de telles personnes et tels liens, donc tel cas de figures ; etc.)
- être expert et non pas généraliste (base d’entraînement adapté au cas d’usage)
=> les IA essaient de s’y mettre, cf. le mode réflexion / analyse préalable mis en place par les systèmes type Mixture of experts (MoE) pour utiliser le système adapté
- s’appuyer sur un système RAG (retriveval augmented generation) : la question est comparée à une base de connaissances (embedding), des extraits pertinents sont rajoutés comme contexte à la question avant d’être envoyée au LLM
=> tout l’enjeu est ici la qualité de la base de connaissances, la vraie expertise ; et aussi l’embedding (àç fine tuner p.ex.). Exemple LexisNexis et son système d’IA juridique.

Et pour l’aspect raisonnement, vous pouvez aider l’IA à le faire via le prompt, technique du CoT (Chain of Thought), en explicitant les étapes à mener pour résoudre la question et en donnant le cas échéant un exemple. Ou en décomposant la question en plusieurs prompts. P.ex. préciser le domaine d’expertise ; commencer par lui demander les cas de figure possibles de manière générale ; sur cette base, identifier le cas concerné par le sujet à traiter ; etc.

Sauf que l’IA c’est déjà là !

J’étais sur Paris, j’ai discuté avec des entrepreneurs, des bons.

Ils utilisent déjà l’IA dans leur quotidien professionnel.

Comme moi ils constatent un gros gain de temps avec l’IA.

En fait la différence est tellement énorme que je ne veux même plus m’étendre sur nos forums, car je considère qu’on est dans une course, entre ceux qui vont savoir l’utiliser de façon optimale et les autres.

Je suis justement d’accord avec vous IH.

Ce que je disais :
  - 1er page de la file Bitcoin en 2013 quand il valait quelques dizaines de dollars : "C’est  une arnaque, ça vaudra zéro dans 3 ans."
    - 1ere page de cette file : "Regardez, j’ai posé une question à telle IA, elle m’a dit plein d’âneries".

À mon sens, dans 10 ans on relira la 1ere page de cette file avec le même sentiment que quand on relit la 1ere page de la file Bitcoin aujourd’hui…

L’IA me fait aussi du gagner du temps, et même de la pertinence dans mes recherches.

Ma crainte est la suivante :
-  Je l’utilise donc c’est certes mieux que celui qui reste sur le bord de la route…
-  Mais statut d’indépendant/ retraité précoce oblige, je l’utilise un peu dans mon coin en apprenant seul sur ce dont j’ai besoin.
Donc sans l’émulation de groupe que j’aurais en tant que salarié dans une entreprise qui l’utilise, ou si j’avais à l’utiliser dans le cadre de la gestion d’une entreprise un peu + costaud qu’une micro-entreprise. Et pour cette raison, si j’arrive à prendre le train, je crains de le faire in fine en queue de rame/wagon.

Et comme vous,  en discutant avec des bons croisés ici ou là, je vois qu’ils ont déjà été bien + loin que moi…