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#1 25/11/2024 12h13

Membre (2019)
Top 50 Crypto-actifs
Réputation :   23  

Bonjour à tous,

J’ai cru comprendre qu’on pouvait donner des cryptomonnaies à nos proches. La fiscalité s’appliquant au moment du don étant la même que pour de l’argent. (100k pour ligne direct, 15k pour frere/soeur etc).

Mais les pages expliquant le processus parlent aussi de modification du prix d’acquisition.

J’ai l’impression de comprendre que pour le "receveur". Le prix d’acquisition est la valeur des crypto au moment du don. J’aurais naïvement cru que le prix d’acquisition était de 0 (vu que reçu gratuitement).
(J’ai compris que la valeur d’acquisition du donneur baisse en conséquence).

Dans un exemple :

X acquiert des crypto pour 100k€.
3ans après, les cryptos de X valent 300K€.
Il décide de donner 15k à sa soeur et 15k son frère.

Son prix d’acquisition de 100k€ est reduit à 90k€ (-10%).

2 ans après, le frère a réussit à faire 30k€. la soeur a toujours 15k€.

- Si j’ai bien compris, la plus value du frère serait donc de 15k€ et celle de la soeur de 0k€ ?

- Est-ce que il y a un equivalent "hors crypto" d’une cession d’un actif qui serait sujet à impot sur plus value et qui "reset" le prix d’acquisition après donation?

- Comment prouver le moment/valeur du don (on regarde la blockchain et on dit "le 25 Novembre 2024, 0.152 btc valait 15k€ et le wallet qui a reçu n’a été touché que par mon frère à part une fois au chalet") ?
Et si on donne un NFT? (même si j’imagine que personne n’a la réponse lol)

Mots-clés : crypto, fiscalite, fiscalité, imposition

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1    #2 25/11/2024 14h27

Membre (2015)
Top 50 Obligs/Fonds EUR
Top 10 Monétaire
Top 20 SCPI/OPCI
Réputation :   118  

Les cessions a titre gratuit sont soumises aux droits de donation pour les donataires, mais les plus-values ne sont pas imposables pour le donateur.

Les prix de revient pour le donataire sont ceux à la date du don. Donc la donation de cryptomonnaies suivie de leur cession immédiate par le donataire purge la plus-value latente.

Les droits de donation se font selon le barème après abattement…

Est-ce que il y a un equivalent "hors crypto" d’une cession d’un actif qui serait sujet à impot sur plus value et qui "reset" le prix d’acquisition après donation?

Si j’ai bien compris la question… c’est pareil pour la donation d’un compte-titre et ses plus-values mobilières, ainsi que pour les donations immobilières pour les plus-values immobilières.

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#3 26/11/2024 22h53

Membre (2019)
Top 50 Crypto-actifs
Réputation :   23  

Merci sm94.

J’avais déjà conscience de ce concept de "donation" mais jamais regardé vu que jamais concerné. Je pensais bêtement qu’il s’agissait seulement de "cash".
Grace à vous j’ai bouquiné un peu plus le sujet et j’y vois plus clair smile.

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