Suis un peu dans la même situation d’expat sans cotisation retraite, mais en capitalisant avec mes salaires.
objf2040, le 18/07/2024 a écrit :
Bonjour a tous,
Besoin de vos lumieres pour comprendre ce que serait la Fiscalite applicable a ce cas pratique :
Bref, un jour il faudra bien revenir en France (ou ailleurs) et cela devrait coincider avec un arret de la carriere professionnelle.
Quand cela se fera : devrai-je necessairement revendre la totalite des mes ETF en cash et ensuite pouvoir transferer ce cash en France pour les reinvestir chez un Broker FR ?
Pour transferer du Cash de l’etranger vers la France : cela se passe comment en terme de fiscalite ? Ce sera pour ma part venant de SG exoneres d’impots sur la plus-value. Une sorte de reset a l’entree en France.
Ou puis-je les garder a Singapour chez mon Broker ?
Mais comment determiner le prix d’achat si l’on a acquis les ETF il y a 10 ans et achetes
Pas d’autres impots a prevoir ?
En termes de fiscalité (vaste sujet), le BOFIP sera votre bible https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2603 … e_place_12
AVANT
- pendant votre expatriation, avant de redevenir résident fiscal Français, veillez à bien déclarer vos divers revenus SG dans votre déclaration FR (de non-résident). Vous ne paierez pas d’impôts dessus (même si cela augmentera votre revenu mondial déclaré et donc votre TMI globale qui s’applique sur vos revenus fonciers FR) mais cela vous permettra surtout de justifier des sommes reçues quand vous aller rapatrier le cash en FR, sinon ils peuvent taxés à plein (+80% pénalités) en cas de contrôle si vous ne pouvez en justifier l’origine. Vous devez bien garder tous les justificatifs (salaires, fiche de paie, contrats, extraits de comptes, dates d’acquisition des titres).
- pour réduire votre base taxable qui s’applique sur les gains et non sur le capital, il faut purger les plus value des actions/ETF avant votre retour (tout revendre, et racheter immédiatement, comme cela vous aurez une date d’acquisition "fraiche" pour la flat tax)
APRES VOTRE RETOUR
Tous les comptes mondiaux doivent être déclarés, vous paierez les impôts (de 30% ou 33%? dans les 2 ans vu la situation des comptes publics en France) sur les gains en capital et les intérêts/dividendes (suivant les conventions fiscales). (déclaration 20247)
Vous serez redevable de l’IFI ou ISF s’il est remis en place (impôt sur la détention de capital)
Vous pouvez donc conserver vos comptes ETF SG à votre retour mais vous devez les déclarez annuellement (déclaration 2024).
Vous aller payer au moins la flat tax sur les gains, sans bénéficier de l’enveloppe du PEA/AV si votre capital reste à SG.
Vous pouvez acheter un appart à SG comme investissement locatif à SG, afin de ne pas payer de PV dessus quand vous le revendrez. (l’immo reste généralement fiscalisé dans le pays dans les conventions fiscales)
Si vous vendez des ETF qui sont dans un compte à SG, vous paierez des impôts sur ces gains en FR. Si ces revenus sont taxés a l’étranger, il y a le mécanisme du crédit d’impôt paye a l’étranger: vous devez vous referrer à la convention fiscale FR-SG pour la procédure à suivre. L’aide d’un comptable peut vous aider. https://www.l-expert-comptable.com/a/52 … ml#ancre-0
Pour éviter de payer toute la flat tax sur les gains depuis votre retour, mais que les PS, il faut protéger le capital et en déplacer une partie dans une enveloppe fiscale type PEA/AV ou en investissement faiblement taxé.
Pour ma part je fais un peu de démembrement pour anticiper ma RP au retour, mais je garderai mes placements liquides dans PEA+AV et/ou investissements avec un bon ratio rentabilité/volatilité. Le choix de l’allocation est important. J’éviterai les SCPI qui restent chargés en frais, à la gestion obscure, et surfiscalisés comme l’immobilier de base avec impôts et PS sur les plus value (IPV), sur la fortune (IFI) ou sur les revenus fonciers…
Note: avec l’AV vous n’êtes plus directement propriétaire mais créancier, alors que dans un PEA/CTO vous restez propriétaire des titres. L’AV en France (2 000 milliards d’euros d’encours) est captable très facilement par l’Etat: la Loi Sapin II peut bloquer les retraits sur 6 mois le temps de voter un prélèvement "contribution exceptionnelle" sur votre AV de 10% sur les retraits: Chypre, Grèce, on n’en n’est pas si loin, certains politiques ne se cachent même plus, mais c’est plus difficile si votre capital est hors de France (Lux, SG, Swiss). La garantie de la dette française repose sur la capacite de l’Etat à lever l’impôt grâce à votre épargne et notamment sur l’immo et l’AV.
Attention, si vous repartez à nouveau en expat, vous serez soumis à l’exit tax (impôts sur toutes les PV latentes y compris celles encore a l’étranger) si la valeur globale (mondiale) de vos droits sociaux, valeurs, titres excède 800 KE à cette date.
Pour anticiper votre retour, vous pouvez donc
- purger les PV juste avant retour
- acheter de l’immo à l’étranger (qui reste fiscalisé à l’étranger et non en France à votre retour)
- ouvrir un PEA
- ouvrir une AV avec les même ETFs qu’a SG (AV en FR ou au Luxembourg pour éviter une spoliation avec la Loi Sapin II)
- anticiper sa RP pour le retour
- investir en immo (déficit foncier) ou en démembrement sur une durée fixe, viagère, en direct ou en UC assurance-vie. (Perl, Monetiva, Viagenerations)
=> et choisir l’allocation de capital (et enveloppe fiscale) qui vous convient
Dernière modification par lio198 (23/08/2024 14h26)
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