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#26 16/07/2024 00h27

Membre (2023)
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kiwijuice, le 15/07/2024 a écrit :

Swissquote n’est pas compétitive dans mon souvenir sur le Lombard ou la marge.

Vous avez une autre recommendation? Je veux bien aussi les contacter pour comparer. Mon besoin est simple, je compte tout mettre en ETF. Je veux juste limiter les frais.

kiwijuice, le 15/07/2024 a écrit :

Attention le Luxembourg ne marche pas avec les USA mais comme ce n’est pas le projet…

C’est bon à savoir. Ma femme et mes enfants ont la nationalité (US person) donc je vais leur demander si c’est un pb d’avoir mais femme en co-titulaire et mes enfants en bénéficiaires.

J’avais à la base contacté Balloise mais ils ne prennent pas les résidents de Singapour d’où l’entrée en contact avec Sogelife. Mais maintenant que je vais être résident Français…

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#27 16/07/2024 09h06

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Il faut prendre une banque dépositaire qui a l’expérience du Lombard (plutôt banque privée donc) si vous voulez des interlocuteurs qui comprennent en face.

US Persons : il faut demander en effet si l’assureur gère. Certains le font sans soucis.
Vous pourriez aussi ouvrir 2 contrats ou bien un en co-souscription.
Certains assureurs ont des minimums par foyer fiscal. Donc s’ils disent min 200k€ par foyer fiscal, vous pouvez faire un contrat de 150 et un de 50.

Achtung avec les ETF quand la concentration des indices est au niveau des derniers pics boursiers.


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#28 18/07/2024 08h53

Membre (2020)
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Bonjour a tous,

Besoin de vos lumieres pour comprendre ce que serait la Fiscalite applicable a ce cas pratique :

- Moi aussi a Singapour, j’y investis en ETF capitalisants pour financer notre retraite (n’ayant cotise que 10 ans en France, je ne compte pas toucher grand chose du regime FR et a vrai dire je ne le pense pas tenable).
- Etant resident permanent : je cotise de facto depuis 7 ans au regime local obligatoire des residents (CPF) : environ 1720 Euros / mois qui travaillent a 4% mini.
- Je compte egalement rapatrier des Septembre du Cash en France actuellement en Compte a terme a 4.05% brut et les investir en ETF sur mon CTO Singapour.

Bref, un jour il faudra bien revenir en France (ou ailleurs) et cela devrait coincider avec un arret de la carriere professionnelle.
Quand cela se fera : devrai-je necessairement revendre la totalite des mes ETF en cash et ensuite pouvoir transferer ce cash en France pour les reinvestir chez un Broker FR ?

Pour transferer du Cash de l’etranger vers la France : cela se passe comment en terme de fiscalite ? Ce sera pour ma part venant de SG exoneres d’impots sur la plus-value. Une sorte de reset a l’entree en France.

Ou puis-je les garder a Singapour chez mon Broker ?

En terme de revenus : je prevois de vendre annuellement une part de mes ETF : on va dire 100k euros.

Quid de la fiscalite de ses revenus de cession ?
Je comprends que la PV se calcule en tenant compte du (Prix actual - Prix d’achat ) * 30% (Flat tax).

Mais comment determiner le prix d’achat si l’on a acquis les ETF il y a 10 ans et achetes regulierement ?

Je n’ai pas besoin d’avoir un calcul exact mais un ordre d’idee : sur 100k Euros touches par an, la flat tax sera de combien annuellement ? 3,000 ? 10,000 ? 30,000 ?

Quid de la taxe PUMA ? Cela permet une couverture medicale n’est-ce pas ? C’est combien a peu pres ?

Pas d’autres impots a prevoir ?

Ce mode de fonctionnement est selon moi le plus simple car il offre une grande liquidite donc de la flexibilite, qui est le critere principal.

Je suis preneur de toutes vos possibilites de montage, astuces.

Merci !

Dernière modification par objf2040 (18/07/2024 10h35)

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1    #29 20/07/2024 08h48

Membre (2022)
Réputation :   2  

JemappelleArnaud, le 15/07/2024 a écrit :

Bonjour,

Les deux options auxquelles j’ai pensé:

A/ je rapatrie le minimum en France: 0.6m€-0.7m€ pour le rachat + un peu de trésorerie si besoin; le reste part dans une assurance vie luxembourgeoise (à laquelle j’espère ne pas devoir toucher avant 10ans).

B/ je crée une holding (en France ou en UE) avant de rentrer, j’y dépose la totalité du patrimoine en CCA, investi via compte titre, usufruit aux enfants, et je l’utilise comme véhicule pour détenir la PME en France (et tout autre futur investissement que je pourrais faire type SCI ou autre).

Je suis preneur de tout avis. A ce stade je penche vers l’option B.

Je regarde aussi s’il y a un moyen pour moi de bénéficier (et un interet quelconque) du regime d’impatriation.

Je reviens sur vos deux options car je suis en train de traiter un cas similaire au vôtre (un expat disposant d’un gros capital qui rachète une PME). Il a été décidé de constituer une holding dans un pays européen (Luxembourg en occurrence) qui dispose de l’ensemble du capital et détiendrait la holding française en ne faisant l’apport que de ce qui est demandé par les banques. La raison principale est que si les banques constataient que le dirigeant disposait de plus de capital elles auraient demandé sa caution. Des fonds détenus à l’étranger ne sont pas aliénables pour les banques françaises.

Donc pour moi, il vous faut un mix entre vos deux solutions

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#30 20/07/2024 10h44

Membre (2023)
Réputation :   24  

objf2040, le 18/07/2024 a écrit :

devrai-je necessairement revendre la totalite des mes ETF en cash et ensuite pouvoir transferer ce cash en France pour les reinvestir chez un Broker FR ?

Que ce soit un nouveau broker ou le meme, je compte aussi revendre/racheter mon portefeuille pour faire un reset des PV. Par contre on perd aussi “l’ancienneté” de la PV. Ca donne aussi l’opportunité de se reposer la question entre ETF capitalisant et distribuant.
Pour la taxe PUMA, il y a une discussion dédiée, je ne voudrais pas vous dire de bêtise. D’autant qu’il y a pas mal de paramètres sur lesquels on peut jouer.

kiwijuice, le 16/07/2024 a écrit :

US Persons : il faut demander en effet si l’assureur gère. Certains le font sans soucis.

C’est bon confirmation que US Person peuvent etre co-souscripteurs pour Sogelife et Swissquote. J’attends juste une estimation du taux Lombard pour me faire une idee.

Flores a écrit :

Je reviens sur vos deux options car je suis en train de traiter un cas similaire au vôtre (un expat disposant d’un gros capital qui rachète une PME). Il a été décidé de constituer une holding dans un pays européen (Luxembourg en occurrence) qui dispose de l’ensemble du capital et détiendrait la holding française en ne faisant l’apport que de ce qui est demandé par les banques. La raison principale est que si les banques constataient que le dirigeant disposait de plus de capital elles auraient demandé sa caution. Des fonds détenus à l’étranger ne sont pas aliénables pour les banques françaises.

Super intéressant. Merci pour ce partage d’experience. Je continue encore d’étudier les options mais pour l’instant c’est aussi la solution que je privilégie. Faudrait juste que j’étudie un peu plus la fiscalité et comptabilité du luxembourg.

A premiere vue, cela semble interessant:
- un IS de 15% jusqu’a 175k de bénéfice (mais il y a aussi la MBT et la contribution pour l’emploi donc a voir exactement le taux final; et impot sur la fortune aussi…)
- pas de retenue à la source sur les dividendes versés
- le concept d’usufruit existe pour la transmission
- il est possible d’avoir un CCA créditeur comme en France; à voir la règle concernant les interests
- je peux faire un pret a la societe fille pour le rachat de la PME

Faut encore que je regarde la remuneration du dirigeant et les frais de gestion au quotidien.

Dernière modification par JemappelleArnaud (20/07/2024 11h12)

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#31 14/08/2024 11h05

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Swissquote fait des grosses restrictions d’investissement pour les US persons. Vérifiez : c’est normalement seulement titres vifs hors des USA avec siège social physique hors USA (donc pas de Accenture avec incorporation en Irlande).
En plus, ils ne sont pas vraiment compétitifs sur les Lombard. Ce n’est pas une vraie banque mais un courtier qui a pris une licence bancaire (plus sûre du coup)


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#32 14/08/2024 13h32

Membre (2023)
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Bonjour,

Merci pour votre contribution. En effet vous avez raison.

Pour le tiitre vif, je compte investir en ETF UCITS donc OK pour eux.

Quant-au Lombard, ils prennent 1.3-1.5% pour 250K€ - 1.1%-1.3% pour 500K€ - 0.8%-1.1% pour 1M€ (en plus du taux de reference, 1M Euribor si j’ai bien compris).

J’ai decouvert Swissquote grace au forum, je suis ouvert à decouvrir d’autres options si y a mieux pour ma situation.

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#33 14/08/2024 13h45

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ETF UCITs ça contredit ce qu’ils m’ont dit donc vérifiez…


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1    #34 23/08/2024 10h22

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INTJ

Suis un peu dans la même situation d’expat sans cotisation retraite, mais en capitalisant avec mes salaires.

objf2040, le 18/07/2024 a écrit :

Bonjour a tous,

Besoin de vos lumieres pour comprendre ce que serait la Fiscalite applicable a ce cas pratique :

Bref, un jour il faudra bien revenir en France (ou ailleurs) et cela devrait coincider avec un arret de la carriere professionnelle.
Quand cela se fera : devrai-je necessairement revendre la totalite des mes ETF en cash et ensuite pouvoir transferer ce cash en France pour les reinvestir chez un Broker FR ?

Pour transferer du Cash de l’etranger vers la France : cela se passe comment en terme de fiscalite ? Ce sera pour ma part venant de SG exoneres d’impots sur la plus-value. Une sorte de reset a l’entree en France.

Ou puis-je les garder a Singapour chez mon Broker ?

Mais comment determiner le prix d’achat si l’on a acquis les ETF il y a 10 ans et achetes
Pas d’autres impots a prevoir ?

En termes de fiscalité (vaste sujet),  le BOFIP sera votre bible  https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2603 … e_place_12

AVANT
- pendant votre expatriation, avant de redevenir résident fiscal Français, veillez à bien déclarer vos divers revenus SG dans votre déclaration FR (de non-résident). Vous ne paierez pas d’impôts dessus (même si cela augmentera votre revenu mondial déclaré et donc votre TMI globale qui s’applique sur vos revenus fonciers FR) mais cela vous permettra surtout de justifier des sommes reçues quand vous aller rapatrier le cash en FR, sinon ils peuvent taxés à plein (+80% pénalités) en cas de contrôle si vous ne pouvez en justifier l’origine. Vous devez bien garder tous les justificatifs (salaires, fiche de paie, contrats, extraits de comptes, dates d’acquisition des titres).

- pour réduire votre base taxable qui s’applique sur les gains et non sur le capital, il faut purger les plus value des actions/ETF avant votre retour (tout revendre, et racheter immédiatement, comme cela vous aurez une date d’acquisition "fraiche" pour la flat tax)

APRES VOTRE RETOUR
Tous les comptes mondiaux doivent être déclarés, vous paierez les impôts (de 30% ou 33%? dans les 2 ans vu la situation des comptes publics en France) sur les gains en capital et les intérêts/dividendes (suivant les conventions fiscales). (déclaration 20247)
Vous serez redevable de l’IFI ou ISF s’il est remis en place (impôt sur la détention de capital)

Vous pouvez donc  conserver vos comptes ETF SG à votre retour mais vous devez les déclarez annuellement (déclaration 2024).
Vous aller payer au moins la flat tax sur les gains, sans bénéficier de l’enveloppe du PEA/AV si votre capital reste à SG.
Vous pouvez acheter un appart à SG comme investissement locatif à SG, afin de ne pas payer de PV dessus quand vous le revendrez. (l’immo reste généralement fiscalisé dans le pays dans les conventions fiscales)

Si vous vendez des ETF qui sont dans un compte à SG, vous paierez des impôts sur ces gains en FR. Si ces revenus sont taxés a l’étranger, il y a le mécanisme du crédit d’impôt paye a l’étranger: vous devez vous referrer à la convention fiscale FR-SG pour la procédure à suivre. L’aide d’un comptable peut vous aider. https://www.l-expert-comptable.com/a/52 … ml#ancre-0

Pour éviter de payer toute la flat tax sur les gains depuis votre retour, mais que les PS, il faut protéger le capital et en déplacer une partie dans une enveloppe fiscale type PEA/AV ou en investissement faiblement taxé.

Pour ma part je fais un peu de démembrement pour anticiper ma RP au retour, mais je garderai mes placements liquides dans PEA+AV et/ou investissements avec un bon ratio rentabilité/volatilité. Le choix de l’allocation est important. J’éviterai les SCPI qui restent chargés en frais, à la gestion obscure, et surfiscalisés comme l’immobilier de base avec impôts et PS sur les plus value (IPV), sur la fortune (IFI) ou sur les revenus fonciers… 

Note: avec l’AV vous n’êtes plus directement propriétaire mais créancier, alors que dans un PEA/CTO vous restez propriétaire des titres. L’AV en France (2 000 milliards d’euros d’encours) est captable très facilement par l’Etat: la Loi Sapin II peut bloquer les retraits sur 6 mois le temps de voter un prélèvement "contribution exceptionnelle" sur votre AV de 10% sur les retraits: Chypre, Grèce, on n’en n’est pas si loin, certains politiques ne se cachent même plus, mais c’est plus difficile si votre capital est hors de France (Lux, SG, Swiss). La garantie de la dette française repose sur la capacite de l’Etat à lever l’impôt grâce à votre épargne et notamment sur l’immo et l’AV.

Attention, si vous repartez à nouveau en expat, vous serez soumis à l’exit tax (impôts sur toutes les PV latentes y compris celles encore a l’étranger) si la valeur globale (mondiale) de vos droits sociaux, valeurs, titres excède 800 KE à cette date.

Pour anticiper votre retour, vous pouvez donc
- purger les PV juste avant retour
- acheter de l’immo à l’étranger (qui reste fiscalisé à l’étranger et non en France à votre retour)
- ouvrir un PEA
- ouvrir une AV avec les même ETFs qu’a SG (AV en FR ou au Luxembourg pour éviter une spoliation avec la Loi Sapin II)
- anticiper sa RP pour le retour
- investir en immo (déficit foncier) ou en démembrement sur une durée fixe, viagère, en direct ou en UC assurance-vie. (Perl, Monetiva, Viagenerations)

=> et choisir l’allocation de capital (et enveloppe fiscale) qui vous convient

Dernière modification par lio198 (23/08/2024 14h26)

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